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177 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  • 2
    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    1 media

    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/6

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  • 3

    Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

    Date

    1990

    Cote

    4565W18

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 4

    Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005 et PC271880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W10

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 5

    Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092, PC211860050, PC211860055, PC220860001, PC257860005 et PC283860069.

    Date

    1986

    Cote

    4564W70

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 6
    Permis n°51821, 51837, 51866, 52027, 52172 et 52261.

    1 media

    Permis n°51821, 51837, 51866, 52027, 52172 et 52261.

    Date

    1965

    Cote

    2617W6

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°51821, 51837, 51866, 52027, 52172 et 52261.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 7
    Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536, 51696, 51748 et 51813.

    1 media

    Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536, 51696, 51748 et 51813.

    Date

    1965-1967

    Cote

    2617W5

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 8
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 9
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 10
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 11
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 12
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6M2995

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1938.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 13
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    6M2994

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1933.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 14
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 15
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M2992

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1931.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 16
    1930.

    1 media

    1930.

    Date

    1930

    Cote

    6M2991

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1930.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 17
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    6M2990

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 18
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    6M2989

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1928.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 19
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6M2988

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1927.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  • 20
    1919.

    1 media

    1919.

    Date

    1919

    Cote

    6M2987

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1919.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.