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  1. Résultat n°1
    Tout types d'actes.

    1 media

    Tout types d'actes.

    Date

    1776-1967

    Cote

    EDEPOT223/6

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • État Civil.
    • Tout types d'actes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Naissances et décès.

    1 media

    Naissances et décès.

    Date

    1808-1967

    Cote

    EDEPOT223/4

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • État Civil.
    • Naissances et décès.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    Cadastre et contributions.

    1 media

    Cadastre et contributions.

    Date

    1812-1969

    Cote

    EDEPOT223/15

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Cadastre et contributions.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    Mariages et divorces.

    1 media

    Mariages et divorces.

    Date

    1813-1967

    Cote

    EDEPOT223/5

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • État Civil.
    • Mariages et divorces.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Recensement par classe.

    1 media

    Recensement par classe.

    Date

    1816-1959

    Cote

    EDEPOT223/16

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement par classe.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Mise à jour des listes et tirage au sort.

    1 media

    Mise à jour des listes et tirage au sort.

    Date

    1818-1919

    Cote

    EDEPOT223/17

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise à jour des listes et tirage au sort.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    Lois et actes du pouvoir central.

    1 media

    Lois et actes du pouvoir central.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT223/1

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Lois et actes du pouvoir central.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Tout type d'élections.

    1 media

    Tout type d'élections.

    Date

    1820-1959

    Cote

    EDEPOT223/32

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Tout type d'élections.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P240/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Loup.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    337 medias

    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P240/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Loup.
    • État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    1828-1830.

    1 media

    1828-1830.

    Date

    1828-1830

    Cote

    EDEPOT223/56

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1828-1830.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Service ordinaire.

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    Service ordinaire.

    Date

    [1830-1840]

    Cote

    EDEPOT223/20

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Service ordinaire.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Service ordinaire.

    1 media

    Service ordinaire.

    Date

    [1830-1840]

    Cote

    EDEPOT223/24

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Service ordinaire.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Administration.

    1 media

    Administration.

    Date

    1833-1841

    Cote

    EDEPOT223/23

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Administration.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Conseil municipal.

    1 media

    Conseil municipal.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT223/36

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil municipal.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Affaires administratives.

    1 media

    Affaires administratives.

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT223/21

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Affaires administratives.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Constitution.

    1 media

    Constitution.

    Date

    1844-1950

    Cote

    EDEPOT223/84

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Constitution.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1845-1965

    Cote

    EDEPOT223/63

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1845-1962

    Cote

    EDEPOT223/30

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Justice.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)