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  1. Résultat n°1

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Éclairé.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Éclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    École-mairie.

    1 media

    École-mairie.

    Date

    1988

    Cote

    EDEPOT223/61

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Édifices communaux.
    • École-mairie.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Dareizé-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    1 media

    Dareizé-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Date

    1987

    Cote

    4527W88

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Dareizé-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    1941-1984.

    1 media

    1941-1984.

    Date

    1941-1984

    Cote

    EDEPOT223/76

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration.
    • 1941-1984.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    1 media

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Marchés 81038 à 81079.

    1 media

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Administration générale de la commune.

    1 media

    Administration générale de la commune.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT223/3

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Administration générale de la commune.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1890-1978

    Cote

    EDEPOT223/14

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Travail.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Hygiène et salubrité.

    1 media

    Hygiène et salubrité.

    Date

    1911-1978

    Cote

    EDEPOT223/31

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Hygiène et salubrité.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Assistance aux femmes en couches et aux familles.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches et aux familles.

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEPOT223/70

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches et aux familles.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Listes nominatives de recensement.

    1 media

    Listes nominatives de recensement.

    Date

    1968-1975

    Cote

    EDEPOT223/8

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Population.
    • Listes nominatives de recensement.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Feuille II-5-220-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-220-41.

    Date

    1974

    Cote

    6280W325

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19
    Feuille II-5-218-33.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-218-33.

    Date

    1973

    Cote

    6280W322

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-218-33.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  20. Résultat n°20
    Feuille 238. II-5-220-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 238. II-5-220-40.

    Date

    1972

    Cote

    6280W265

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 238. II-5-220-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement