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  1. Résultat n°1
    Feuille II-5-220-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-220-41.

    Date

    1974

    Cote

    6280W325

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2
    Feuille II-5-218-33.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-218-33.

    Date

    1973

    Cote

    6280W322

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-218-33.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3
    Feuille 243. II-5-218-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 243. II-5-218-41.

    Date

    1972

    Cote

    6280W270

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 243. II-5-218-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  4. Résultat n°4
    Feuille 239. II-5-219-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 239. II-5-219-40.

    Date

    1972

    Cote

    6280W266

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 239. II-5-219-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  5. Résultat n°5
    Feuille 238. II-5-220-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 238. II-5-220-40.

    Date

    1972

    Cote

    6280W265

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 238. II-5-220-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6
    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Éclairé.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Éclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9
    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    1 media

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Dareizé-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    1 media

    Dareizé-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Date

    1987

    Cote

    4527W88

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Dareizé-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Marchés 81038 à 81079.

    1 media

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1895-1910

    Cote

    5Q158

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15

    1911-1937.

    Date

    1911-1937

    Cote

    3P240/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Loup.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1911-1937.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1937

    Cote

    3P240/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Loup.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P240/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Loup.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    337 medias

    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P240/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Loup.
    • État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    1882-1911.

    87 medias

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Loup.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Saint-Loup. La Madone.

    1 media

    Saint-Loup. La Madone.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3171

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Loup. La Madone.