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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Nizier-d'Azergues.

    1 media

    Saint-Nizier-d'Azergues.

    Date

    2019

    Cote

    5545W139

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Nizier-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W19/6/2

    • Contexte : 3204W - Recensement

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Lamure-sur-Azergues.
    • SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
    • Population éparse
  3. Résultat n°3

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W19/6/1

    • Contexte : 3204W - Recensement

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Lamure-sur-Azergues.
    • SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
    • Agglomération
  4. Résultat n°4
    Jugements de simple police.

    1 media

    Jugements de simple police.

    Date

    1823-1844

    Cote

    4U/32/21

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  5. Résultat n°5
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    4U32/20

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1822

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  6. Résultat n°6
    1821

    1 media

    1821

    Date

    1821

    Cote

    4U32/19

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1821

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  7. Résultat n°7
    1820

    1 media

    1820

    Date

    1820

    Cote

    4U32/18

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1820

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  8. Résultat n°8
    1819

    1 media

    1819

    Date

    1819

    Cote

    4U32/17

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1819

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  9. Résultat n°9
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    4U32/16

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1818

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  10. Résultat n°10
    1817

    1 media

    1817

    Date

    1817

    Cote

    4U32/15

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1817

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  11. Résultat n°11
    1816

    1 media

    1816

    Date

    1816

    Cote

    4U32/14

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1816

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  12. Résultat n°12
    1815

    1 media

    1815

    Date

    1815

    Cote

    4U32/13

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1815

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  13. Résultat n°13
    1814

    1 media

    1814

    Date

    1814

    Cote

    4U32/12

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1814

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  14. Résultat n°14
    1813

    1 media

    1813

    Date

    1813

    Cote

    4U32/11

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1813

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  15. Résultat n°15
    1812

    1 media

    1812

    Date

    1812

    Cote

    4U32/10

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1812

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  16. Résultat n°16
    1811

    1 media

    1811

    Date

    1811

    Cote

    4U32/9

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1811

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  17. Résultat n°17
    1810

    1 media

    1810

    Date

    1810

    Cote

    4U32/8

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1810

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  18. Résultat n°18
    1809

    1 media

    1809

    Date

    1809

    Cote

    4U32/7

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1809

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  19. Résultat n°19
    1808

    1 media

    1808

    Date

    1808

    Cote

    4U32/6

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1808

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  20. Résultat n°20
    1807

    1 media

    1807

    Cote

    4U32/5

    • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • 1807

    Producteur :

    Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues