SAINT-NIZIER-D'AZERGUES

Résultat n°1
Population éparse

Date

1954

Cote

3204W19/6/2
- Contexte : 3204W - Recensement
- Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
- Canton de Lamure-sur-Azergues.
- SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
- Population éparse
Résultat n°2
Agglomération

Date

1954

Cote

3204W19/6/1
- Contexte : 3204W - Recensement
- Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
- Canton de Lamure-sur-Azergues.
- SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
- Agglomération
Résultat n°3

1 media
Jugements de simple police.

Date

1823-1844

Cote

4U/32/21
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°4

1 media
1822

Date

1822

Cote

4U32/20
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1822
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°5

1 media
1821

Date

1821

Cote

4U32/19
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1821
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°6

1 media
1820

Date

1820

Cote

4U32/18
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1820
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°7

1 media
1819

Date

1819

Cote

4U32/17
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1819
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°8

1 media
1818

Date

1818

Cote

4U32/16
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1818
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°9

1 media
1817

Date

1817

Cote

4U32/15
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1817
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°10

1 media
1816

Date

1816

Cote

4U32/14
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1816
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°11

1 media
1815

Date

1815

Cote

4U32/13
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1815
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°12

1 media
1814

Date

1814

Cote

4U32/12
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1814
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°13

1 media
1813

Date

1813

Cote

4U32/11
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1813
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°14

1 media
1812

Date

1812

Cote

4U32/10
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1812
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°15

1 media
1811

Date

1811

Cote

4U32/9
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1811
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°16

1 media
1810

Date

1810

Cote

4U32/8
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1810
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°17

1 media
1809

Date

1809

Cote

4U32/7
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1809
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°18

1 media
1808

Date

1808

Cote

4U32/6
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1808
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°19

1 media
1807

Cote

4U32/5
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- 1807
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
Résultat n°20

1 media
An XIV-1806

Date

An XIV-1806

Cote

4U32/4
- Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- An XIV-1806
Producteur :

Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

Résultats de la recherche

Population éparse

Date

Cote

Agglomération

Date

Cote

Jugements de simple police.

Date

Cote

Producteur :

1822

Date

Cote

Producteur :

1821

Date

Cote

Producteur :

1820

Date

Cote

Producteur :

1819

Date

Cote

Producteur :

1818

Date

Cote

Producteur :

1817

Date

Cote

Producteur :

1816

Date

Cote

Producteur :

1815

Date

Cote

Producteur :

1814

Date

Cote

Producteur :

1813

Date

Cote

Producteur :

1812

Date

Cote

Producteur :

1811

Date

Cote

Producteur :

1810

Date

Cote

Producteur :

1809

Date

Cote

Producteur :

1808

Date

Cote

Producteur :

1807

Cote

Producteur :

An XIV-1806

Date

Cote

Producteur :