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276 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    1 media

    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    Date

    1867-1876

    Cote

    EDEPOT231/136

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  2. Résultat n°2
    1793-1812

    1 media

    1793-1812

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT231/26

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1812

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  3. Résultat n°3
    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    1 media

    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Date

    1848-1946

    Cote

    EDEPOT231/138

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  4. Résultat n°4
    Rétribution scolaire, établissement.

    1 media

    Rétribution scolaire, établissement.

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEPOT231/63

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Rétribution scolaire, établissement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  5. Résultat n°5
    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    1 media

    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEPOT231/182

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  6. Résultat n°6
    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    1 media

    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Date

    1930-1952

    Cote

    EDEPOT231/162

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  7. Résultat n°7
    Lavoir, construction.

    1 media

    Lavoir, construction.

    Date

    1904-1913

    Cote

    EDEPOT231/161

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Lavoir, construction.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  8. Résultat n°8
    Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    1 media

    Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    Date

    1911-1914

    Cote

    EDEPOT231/127

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  9. Résultat n°9
    1904-1928

    1 media

    1904-1928

    Date

    1904-1928

    Cote

    EDEPOT231/226

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1928

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  10. Résultat n°10
    Circulation sur route, permission. 1914-1918

    1 media

    Circulation sur route, permission. 1914-1918

    Cote

    EDEPOT231/89

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Circulation sur route, permission. 1914-1918

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  11. Résultat n°11
    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

    1 media

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEPOT231/62

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  12. Résultat n°12
    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    1 media

    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT231/186

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  13. Résultat n°13
    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Date

    1845-1932

    Cote

    EDEPOT231/238

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  14. Résultat n°14
      1871-1907

    1 media

      1871-1907

    Date

    1871-1907

    Cote

    EDEPOT231/81

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Administration militaire.
    • Chevaux, mules, mulets, véhicules et remorques, dénombrement...
    •   1871-1907

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  15. Résultat n°15

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEPOT231/197

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  17. Résultat n°17

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6155W72

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Livrets de sociétaires.

    1 media

    Livrets de sociétaires.

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEPOT231/235

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  19. Résultat n°19
    1873-1892

    1 media

    1873-1892

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEPOT231/25

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1873-1892

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  20. Résultat n°20
    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    1 media

    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT231/176

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud