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789 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W142

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives communales de Saint-Romain-au-Mont-d'Or : Répertoire numérique et annexes

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 196.1 - INV 69 C 196.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Saint-Romain-au-Mont-d'Or :...
  3. Résultat n°3
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    15206, 5541W46

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    15208, 5541W46

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15218, 5638W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    15220, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15211, 5638W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15214, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15221, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15222, 5638W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    15219, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15215, 5638W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15217, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    15207, 5541W46

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    15210, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    15216, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    15212, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    15213, 5536W121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1969-1974

    Cote

    2979W2142

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de Go à V

    1 media

    Comptes individuels de Go à V

    Date

    1969-1974

    Cote

    2979W2143

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de Go à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon