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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

1 media

Cote
5545W142
Date
2018-2019
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or.
Résultat n°2
Cote
INV 69 C 196.1 - INV 69 C 196.2
Date
10.2007
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Saint-Romain-au-Mont-d'Or :...
Résultat n°3
Section AB.

1 media

Cote
15206, 5541W46
Date
s.d.
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°4
Section AD.

1 media

Cote
15208, 5541W46
Date
s.d.
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°5
Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15218, 5638W13
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°6
Section AD. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Cote
15220, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15211, 5638W13
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969....
Résultat n°8
Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15214, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°9
Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15221, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°10
Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15222, 5638W13
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°11
Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
15219, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...
Résultat n°12
Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15215, 5638W13
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°13
Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15217, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°14
Section AC.

1 media

Cote
15207, 5541W46
Date
s.d.
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
15210, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1969....
Résultat n°16
Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
15216, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...
Résultat n°17
Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
15212, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969. Feuille supprimée...
Résultat n°18
Section AB. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Cote
15213, 5536W121
Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1969.
Résultat n°19
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à G

1 media

Cote
2979W2142
Date
1969-1974
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°20
Comptes individuels de Go à V

1 media

Cote
2979W2143
Date
1969-1974
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
  • Comptes individuels de Go à V