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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Romain-en-Gal.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal.

    Date

    1993-2005

    Cote

    5749W111

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Romain-en-Gal.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15310, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15319, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    1 media

    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    15327, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

    1 media

    Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

    Date

    01/06/58

    Cote

    15275, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

    1 media

    Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

    Date

    01/07/61

    Cote

    15259, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZD : partie de la section AE.

    1 media

    Section ZD : partie de la section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    15329, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZD : partie de la section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15296, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    1 media

    Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    Date

    01/06/61

    Cote

    15258, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15343, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

    1 media

    Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

    Date

    01/01/59

    Cote

    15281, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15299, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15290, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15288, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    Cote

    15286, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15313, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983.
Remembrée en section ZB.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.

    Cote

    15320, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15303, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15321, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15304, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

    1 media

    Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

    Date

    01/05/61

    Cote

    15257, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.

    1 media

    Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    15325, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZA : partie de la section AB remodelée en section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    15342, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15293, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.

    1 media

    Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.

    Date

    01/06/59

    Cote

    15261, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15302, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZC : partie de la section AO remodelée.

    1 media

    Section ZC : partie de la section AO remodelée.

    Date

    s.d.

    Cote

    15328, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZC : partie de la section AO remodelée.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15312, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    15348, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

    1 media

    Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    15331, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15300, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15315, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.

    1 media

    Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    15326, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZB : partie de la section AR remodelée en section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.

    1 media

    Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.

    Date

    01/03/59

    Cote

    15283, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15350, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZE : partie de la section AI.

    1 media

    Section ZE : partie de la section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    15332, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZE : partie de la section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.

    Cote

    15289, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    15306, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.

    Cote

    15287, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15309, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre