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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W144

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

    1 media

    Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

    Date

    2006

    Cote

    5749W46

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5749W64

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15396, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

    1 media

    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

    Cote

    15409, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15410, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15395, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15402, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15399, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15413, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15415, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15414, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

    Cote

    15397, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15398, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15408, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

    Cote

    15400, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15394, 5638W61

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

    Cote

    15404, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    15441, 5640W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

    Cote

    15411, 5536W204

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre