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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W23/8/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Villefranche-sur-Saône.
    • SALLES-ARBUISSONNAS
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  2. Résultat n°2
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W23/8/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Villefranche-sur-Saône.
    • SALLES-ARBUISSONNAS
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15550, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Salles.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15551, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Salles.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15552, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Salles.
    • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15553, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Salles.
    • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15554, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Salles.
    • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15555, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Salles.
    • Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15556, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Salles.
    • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15558, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Arbuissonnas.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15559, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Arbuissonnas.
    • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15560, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Arbuissonnas.
    • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15561, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Arbuissonnas.
    • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15562, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Arbuissonnas.
    • Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    15563, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Arbuissonnas.
    • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section unique 5e feuille. Levé du 1er au 23 juillet 1949.

    1 media

    Section unique 5e feuille. Levé du 1er au 23 juillet 1949.

    Cote

    15565, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur) : Arbuissonnas.
    • Section unique 5e feuille. Levé du 1er au 23 juillet...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section unique 5e feuille. Levé du 24 juillet au 3 août 1949.

    1 media

    Section unique 5e feuille. Levé du 24 juillet au 3 août 1949.

    Cote

    15566, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur) : Arbuissonnas.
    • Section unique 5e feuille. Levé du 24 juillet au 3...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section unique 5e feuille. Levé du 4 au 13 août 1949.

    1 media

    Section unique 5e feuille. Levé du 4 au 13 août 1949.

    Cote

    15567, 5564W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur) : Arbuissonnas.
    • Section unique 5e feuille. Levé du 4 au 13 août 1949.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Salles et d'Arbuissonnas réunies pour 1976. Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Salles et d'Arbuissonnas réunies pour 1976. Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15569, 5565W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Salles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15570, 5565W117

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre