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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sathonay-Village.

1 media

Cote
5545W146
Date
2019
Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Sathonay-Village.
Résultat n°2
Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Cote
15642, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°3
Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.

1 media

Cote
15673, 5640W7
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.
Résultat n°4
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15660, 5638W15
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°5
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Cote
15652, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°6
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15663, 5638W15
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Cote
15637, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....
Résultat n°8
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Cote
15659, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°9
Section AB. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Cote
15643, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
Résultat n°10
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Cote
15662, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°11
Verso : section AH. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°2.

1 media

Cote
15630, 5541W51
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section AH. Feuille renouvelée pour 1957 :...
Résultat n°12
Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Actualisée à la date du 1er mars 1972.

1 media

Cote
15658, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
Résultat n°13
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15645, 5638W15
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°14
Verso : section AE : planchette n°4.

1 media

Cote
15632, 5541W51
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section AE : planchette n°4.
Résultat n°15
Section ZB.Plan établi en 1991.

1 media

Cote
15667, 5540W36
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.Plan établi en 1991.
Résultat n°16
Recto : section AC : planchette n°3.

1 media

Cote
15631, 5541W51
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section AC : planchette n°3.
Résultat n°17
Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Cote
15661, 5536W123
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°18
Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZB. Plan établi en 1992.

1 media

Cote
15669, 5540W36
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
Résultat n°19
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°6.

1 media

Cote
15635, 5541W51
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette...
Résultat n°20
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
15653, 5638W15
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...