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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    1 media

    Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5962W8

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sourcieux-les-Mines.
    • Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sourcieux-les-Mines. Les vieilles mines.

    1 media

    Sourcieux-les-Mines. Les vieilles mines.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3683

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sourcieux-les-Mines. Les vieilles mines.
  4. Résultat n°4
    Sourcieux-les-Mines. Le vieilles mines.

    1 media

    Sourcieux-les-Mines. Le vieilles mines.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2719

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sourcieux-les-Mines. Le vieilles mines.
  5. Résultat n°5
    Sourcieux-les-Mines. Entrée des Roches.

    1 media

    Sourcieux-les-Mines. Entrée des Roches.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2720

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sourcieux-les-Mines. Entrée des Roches.
  6. Résultat n°6

    Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013, PC063880022, PC063890036, PC275880148, PC116890025, PC040890006 et PC168890006.

    Date

    1981-1989

    Cote

    4564W89

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Solaize, Sourcieux-les-Mines, Taluyers.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5794W35

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Solaize, Sourcieux-les-Mines, Taluyers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC044920009, PC044920019, PC044920037, PC152920009, PC152920019 et PC177920017.

    Date

    1992

    Cote

    4564W67

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC044920009, PC044920019, PC044920037, PC152920009,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    1 media

    Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    Date

    1996

    Cote

    5962W7

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sourcieux-les-Mines.
    • Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Sourcieux-les-Mines. La place.

    1 media

    Sourcieux-les-Mines. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2721

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sourcieux-les-Mines. La place.
  11. Résultat n°11

    Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Date

    1988-2001

    Cote

    6155W85

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

    1 media

    Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W27

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Sourcieux-les-Mines. Hameau des Roches.

    1 media

    Sourcieux-les-Mines. Hameau des Roches.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3684

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sourcieux-les-Mines. Hameau des Roches.
  14. Résultat n°14
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.