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213 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Solaize, Sourcieux-les-Mines, Taluyers.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5794W35

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Solaize, Sourcieux-les-Mines, Taluyers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Taluyers.

    1 media

    Taluyers.

    Date

    2007

    Cote

    6189W322

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Taluyers.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Date

    1988-2001

    Cote

    6155W85

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054, PC202900078, PC275900020, PC275900053 et PC275900086.

    Date

    1990

    Cote

    4565W41

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT241/130

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Police locale. 
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  8. Résultat n°8
    Inscription des classes.

    1 media

    Inscription des classes.

    Date

    1944-1977

    Cote

    EDEPOT241/122

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Inscription des classes.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  9. Résultat n°9
    Protection des militaires et familles de militaires.

    1 media

    Protection des militaires et familles de militaires.

    Date

    1920-1977

    Cote

    EDEPOT241/193

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection des militaires et familles de militaires.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  10. Résultat n°10
    Variole, diphtérie, tétanos, poliomyélite.

    1 media

    Variole, diphtérie, tétanos, poliomyélite.

    Date

    1930-1977

    Cote

    EDEPOT241/140

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Santé publique.
    • Variole, diphtérie, tétanos, poliomyélite.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  11. Résultat n°11
    Électorat. 

    1 media

    Électorat. 

    Date

    1927-1977

    Cote

    EDEPOT241/142

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat. 

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  12. Résultat n°12
    Fièvre aphteuse.

    1 media

    Fièvre aphteuse.

    Date

    1937-1952, 1962

    Cote

    EDEPOT241/141

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Santé publique.
    • Fièvre aphteuse.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  13. Résultat n°13
    Accident du travail (agricole).

    1 media

    Accident du travail (agricole).

    Date

    1924-1974

    Cote

    EDEPOT241/195

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Accident du travail (agricole).

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  14. Résultat n°14
    Caisse d’épargne de Givors.

    1 media

    Caisse d’épargne de Givors.

    Date

    1955-1974

    Cote

    EDEPOT241/190

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Assistance et prévoyance.
    • Caisse d’épargne de Givors.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  15. Résultat n°15
    Dépôt d’explosifs.

    1 media

    Dépôt d’explosifs.

    Date

    1895-1970

    Cote

    EDEPOT241/132

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Police locale. 
    • Dépôt d’explosifs.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  16. Résultat n°16
    Taxe sur les chiens.

    1 media

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1917-1970

    Cote

    EDEPOT241/111

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    •   Contributions et relations avec les administrations...
    •   Contributions directes.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  17. Résultat n°17
    Chambre des métiers.

    1 media

    Chambre des métiers.

    Date

    1947-1968

    Cote

    EDEPOT241/147

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre des métiers.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  18. Résultat n°18
    Police de la chasse.

    1 media

    Police de la chasse.

    Date

    1948-1968

    Cote

    EDEPOT241/134

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Police locale. 
    • Police de la chasse.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  19. Résultat n°19
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1937-1967

    Cote

    EDEPOT241/148

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.

  20. Résultat n°20
    Police du cimetière.

    1 media

    Police du cimetière.

    Date

    1856-1966

    Cote

    EDEPOT241/136

    • Contexte : EDEPOT241 - Commune de Taluyers

    • Police locale. 
    • Police du cimetière.

    Producteur :

    Commune de Taluyers.