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    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 2
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  • 3
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 4

    Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049, PC286920057, PC286920059, PC286920081, PC242930002, PC286930003, PC091930058, PC149930017 et PC266940181.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W21

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement