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81 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Date

    1988-2001

    Cote

    6155W85

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049, PC286920057, PC286920059, PC286920081, PC242930002, PC286930003, PC091930058, PC149930017 et PC266940181.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W21

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Instruction publique, traitement des instituteurs.

    1 media

    Instruction publique, traitement des instituteurs.

    Date

    1876-1889

    Cote

    EDEPOT242/76

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Instruction publique, traitement des instituteurs.
  7. Résultat n°7
    Protection du premier âge et de l’enfance.

    1 media

    Protection du premier âge et de l’enfance.

    Date

    1878-1891

    Cote

    EDEPOT242/75

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
  8. Résultat n°8
    Bureau de bienfaisance.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1891-1893

    Cote

    EDEPOT242/74

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
  9. Résultat n°9
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1932, 1967

    Cote

    EDEPOT242/73

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Biens communaux.
  10. Résultat n°10
    Comptes d’ordres et comptes administratifs.

    1 media

    Comptes d’ordres et comptes administratifs.

    Date

    1831-1886

    Cote

    EDEPOT242/72

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Finances.
    • Comptes d’ordres et comptes administratifs.
  11. Résultat n°11
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1860-1891

    Cote

    EDEPOT242/71

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
  12. Résultat n°12
    Personnel, nomination et révocation.

    1 media

    Personnel, nomination et révocation.

    Date

    1819-1891

    Cote

    EDEPOT242/70

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Personnel, nomination et révocation.
  13. Résultat n°13
    Scrutin, organisation et résultats.

    1 media

    Scrutin, organisation et résultats.

    Date

    1800-1891

    Cote

    EDEPOT242/69

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
  14. Résultat n°14
    Délégués de l’administration.

    1 media

    Délégués de l’administration.

    Date

    1877-1891

    Cote

    EDEPOT242/68

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Délégués de l’administration.
  15. Résultat n°15
    1852-1891.

    1 media

    1852-1891.

    Date

    1852-1891

    Cote

    EDEPOT242/67

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • 1852-1891.
  16. Résultat n°16
    1831-1851.

    1 media

    1831-1851.

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEPOT242/66

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • 1831-1851.
  17. Résultat n°17
    Hygiène.

    1 media

    Hygiène.

    Date

    1930-1972

    Cote

    EDEPOT242/65

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Hygiène.
  18. Résultat n°18
    Visas d’extraits d’immatriculation.

    1 media

    Visas d’extraits d’immatriculation.

    Date

    1915-1924

    Cote

    EDEPOT242/64

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Police.
    • Étrangers.
    • Visas d’extraits d’immatriculation.
  19. Résultat n°19
    Étrangers résidant mais n’exerçant une profession à Taponas.

    1 media

    Étrangers résidant mais n’exerçant une profession à Taponas.

    Date

    1903-[1908]

    Cote

    EDEPOT242/63

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Police.
    • Étrangers.
    • Immatriculation.
    • Étrangers résidant mais n’exerçant une profession à...
  20. Résultat n°20
    Étrangers résidant et exerçant une profession ou tenant un commerce ou une industrie à Taponas.

    1 media

    Étrangers résidant et exerçant une profession ou tenant un commerce ou une industrie à Taponas.

    Date

    1910-1924

    Cote

    EDEPOT242/62

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Police.
    • Étrangers.
    • Immatriculation.
    • Étrangers résidant et exerçant une profession ou tenant...