• sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q319
 Date
novembre 1791
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°2
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q135
 Date
1793-1794
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Tarare.
Résultat n°3
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q277
 Date
an IV-an V
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par...
  • Tarare.
Résultat n°4
Canton de Tarare.

2 lots 2 medias

Canton de Tarare.
Cote
1Q558
 Date
1793-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Tarare.
Résultat n°5
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q1028
 Date
an II-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits...
  • District de Villefranche.
  • Tarare.
Résultat n°6
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q629
 Date
an II
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Personnel.
  • District de Villefranche.
  • Tarare.
Résultat n°7
Canton de Tarare.

2 lots 2 medias

Canton de Tarare.
Cote
1Q530
 Date
1790
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Tarare.
Résultat n°8
Canton de Tarare.

2 lots 2 medias

Canton de Tarare.
Cote
1Q578
 Date
an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • Etats de consistance des biens non encore vendus (par...
  • District de Villefranche.
  • Canton de Tarare.
Résultat n°9
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q1001
 Date
an II-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Tarare.
Résultat n°10
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q880
 Date
an II-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Tarare.
Résultat n°11
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q404
 Date
an II
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux particuliers.
  • Districts.
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par canton).
  • Tarare.
Résultat n°12
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q123
 Date
1790-1797
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Tarare.
Résultat n°13
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q237
 Date
1790
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par...
  • Tarare.
Résultat n°14
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q1164
 Date
an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Baux à ferme (classés par canton).
  • Tarare.
Résultat n°15
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q938
 Date
1793-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Tarare.
Résultat n°16
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q251
 Date
1790-an IV
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • Tarare.
Résultat n°17
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q1106
 Date
an II
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Tarare.
Résultat n°18
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q755
 Date
1793-an II
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Tarare.