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  • 1
    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5749W64

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 2
    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16539, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 3
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    16528, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 4
    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16540, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 5
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1983.

    Cote

    16521, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 6
    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16537, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 7
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZB.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZB.

    Cote

    16529, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 8
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16523, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 9
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    Cote

    16533, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 10
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    Cote

    16522, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 11
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZC.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZC.

    Cote

    16524, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 12
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    16531, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 13
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    Cote

    16532, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 14
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    Cote

    16530, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 15
    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    Cote

    16538, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 16
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    Cote

    16535, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 17
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    16555, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 18
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16526, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 19
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    Cote

    16525, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 20
    Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    16536, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 21
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    Cote

    16520, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 22
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16527, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 23
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    Cote

    16553, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 24
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    16534, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 25
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

    Cote

    16554, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 26
    Dossier de création, dossier de réalisation.

    1 media

    Dossier de création, dossier de réalisation.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5749W63

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
    • Dossier de création, dossier de réalisation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 27
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5749W62

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
    • Etudes préalables.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 28
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5749W61

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
    • Etudes préalables.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 29
    Toussieu, Theizé, Ternay.

    1 media

    Toussieu, Theizé, Ternay.

    Date

    1985-1998

    Cote

    5749W102

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, Theizé, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 30
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1995

    Cote

    16551, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 31
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1995

    Cote

    16550, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 32
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1994

    Cote

    16545, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 33
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1994

    Cote

    16544, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 34
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    16547, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 35
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    16546, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 36
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1992

    Cote

    16549, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 37
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1991

    Cote

    16543, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 38
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 39
    Comptes individuels de G à Z

    1 media

    Comptes individuels de G à Z

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2246

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes individuels de G à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 40
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à F

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2245

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon