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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.
Cote
5749W64
 Date
2002-2006
 Lieu
TOUSSIEU, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.
2
Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
16539, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
3
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.
Cote
16528, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.
4
Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.
Cote
16540, 5638W73
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition...
5
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1983.
Cote
16521, 5638W73
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....
6
Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.
Cote
16537, 5638W73
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition...
7
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZB.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZB.
Cote
16529, 5638W73
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
8
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
16523, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...
9
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.
Cote
16533, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
10
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.
Cote
16522, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
11
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZC.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZC.
Cote
16524, 5638W73
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
12
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.
Cote
16531, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e...
13
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.
Cote
16532, 5638W73
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
14
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.
Cote
16530, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
15
Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.
Cote
16538, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
16
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.
Cote
16535, 5638W73
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
17
Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
16555, 5640W25
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...
18
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
16526, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...
19
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.
Cote
16525, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
20
Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.
Cote
16536, 5536W203
 Date- Lieu
TOUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...