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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Cote
5749W64
Date
2002-2006
Lieu
TOUSSIEU, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°2
Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Cote
16539, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°3
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
16528, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.
Résultat n°4
Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16540, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1983.

1 media

Cote
16521, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....
Résultat n°6
Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16537, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition...
Résultat n°7
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZB.

1 media

Cote
16529, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
Résultat n°8
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Cote
16523, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...
Résultat n°9
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

1 media

Cote
16533, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
Résultat n°10
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Cote
16522, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
Résultat n°11
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZC.

1 media

Cote
16524, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
Résultat n°12
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

1 media

Cote
16531, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e...
Résultat n°13
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

1 media

Cote
16532, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
Résultat n°14
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

1 media

Cote
16530, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
Résultat n°15
Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Cote
16538, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°16
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

1 media

Cote
16535, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
Résultat n°17
Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Cote
16555, 5640W25
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...
Résultat n°18
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Cote
16526, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...
Résultat n°19
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

1 media

Cote
16525, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...
Résultat n°20
Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
16536, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°21
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

1 media

Cote
16520, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937. Réédition...
Résultat n°22
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16527, 5638W73
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...
Résultat n°23
Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

1 media

Cote
16553, 5640W25
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°24
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

1 media

Cote
16534, 5536W203
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e...
Résultat n°25
Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

1 media

Cote
16554, 5640W25
Date- Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...
Résultat n°26
Dossier de création, dossier de réalisation.

1 media

Cote
5749W63
Date
1999-2002
Lieu
TOUSSIEU
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
  • Dossier de création, dossier de réalisation.
Résultat n°27
Deuxième partie.

1 media

Cote
5749W62
Date
1999-2001
Lieu
TOUSSIEU
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
  • Etudes préalables.
  • Deuxième partie.
Résultat n°28
Première partie.

1 media

Cote
5749W61
Date
1999-2001
Lieu
TOUSSIEU
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
  • Etudes préalables.
  • Première partie.
Résultat n°29
Toussieu, Theizé, Ternay.

1 media

Cote
5749W102
Date
1985-1998
Lieu
TOUSSIEU, THEIZE, TERNAY
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, Theizé, Ternay.
Résultat n°30
Section ZC.

1 media

Cote
16551, 5540W22
Date
1995
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°31
Section ZB.

1 media

Cote
16550, 5540W22
Date
1995
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB.
Résultat n°32
Section ZB.

1 media

Cote
16545, 5540W22
Date
1994
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°33
Section ZB.

1 media

Cote
16544, 5540W22
Date
1994
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°34
Section ZC.

1 media

Cote
16547, 5540W22
Date
1994
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°35
Section ZC.

1 media

Cote
16546, 5540W22
Date
1994
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°36
Section ZA.

1 media

Cote
16549, 5540W22
Date
1992
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA.
Résultat n°37
Section ZA.

1 media

Cote
16543, 5540W22
Date
1991
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°38
Comptes supprimés n° 4-694

1 media

Cote
2979W2247
Date
1937-1974
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TOUSSIEU
  • Comptes supprimés n° 4-694
Résultat n°39
Comptes individuels de G à Z

1 media

Cote
2979W2246
Date
1937-1974
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TOUSSIEU
  • Comptes individuels de G à Z
Résultat n°40
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à F

1 media

Cote
2979W2245
Date
1937-1974
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TOUSSIEU
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...