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723 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5749W64

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16539, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    16528, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16540, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1983.

    Cote

    16521, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16537, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZB.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZB.

    Cote

    16529, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16523, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    Cote

    16533, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    Cote

    16522, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZC.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZC.

    Cote

    16524, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    16531, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937.2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    Cote

    16532, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1982.

    Cote

    16530, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    Cote

    16538, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

    Cote

    16535, 5638W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    16555, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16526, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition pour 1977.

    Cote

    16525, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    16536, 5536W203

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre