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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tupin-et-Semons.

    1 media

    Tupin-et-Semons.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W157

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Tupin-et-Semons.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    16604, 5640W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Cote

    16603, 5540W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    16590, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959.

    Cote

    16586, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16601, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16595, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    16598, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    16588, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    16592, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16599, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16593, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16591, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16587, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    16596, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1983.

    Cote

    16597, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    16594, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    16600, 5536W135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    16589, 5638W75

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.

    1 media

    Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.

    Date

    1989-1998

    Cote

    5749W103

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement