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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tupin-et-Semons.

1 media

Cote
5545W157
Date
2018-2019
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Tupin-et-Semons.
Résultat n°2
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Cote
16604, 5640W26
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°3
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

1 media

Cote
16603, 5540W39
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.
Résultat n°4
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16590, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959.

1 media

Cote
16586, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959.
Résultat n°6
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16601, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°7
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16595, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°8
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16598, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°9
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16588, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°10
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16592, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°11
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16599, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°12
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16593, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°13
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16591, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16587, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°15
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16596, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°16
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1983.

1 media

Cote
16597, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°17
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16594, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°18
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16600, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°19
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16589, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°20
Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.

1 media

Cote
5749W103
Date
1989-1998
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS, TREVES, TRADES
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.