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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ville-sur-Jarnioux.

1 media

Cote
5545W165
Date
2018-2019
Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Ville-sur-Jarnioux.
Résultat n°2
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17246, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée...
Résultat n°3
Section D (partie de l'ancienne section E) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17229, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D (partie de l'ancienne section E) 1ère feuille...
Résultat n°4
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17226, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1937.
Résultat n°5
Sections A, B et E : planchette n°1.

1 media

Cote
17238, 5564W128
Date
01/05/36
Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Sections A, B et E : planchette n°1.
Résultat n°6
Section D (partie de l'ancienne section E) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17230, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D (partie de l'ancienne section E) 2e feuille...
Résultat n°7
Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17250, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée...
Résultat n°8
Section A feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17244, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1827,...
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17223, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.
Résultat n°10
Section F feuille unique (ancienne section G feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17233, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F feuille unique (ancienne section G feuille...
Résultat n°11
Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17248, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17243, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....
Résultat n°13
Section E (ancienne section F et parties des anciennes sections C et E) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique de la section F). Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17232, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E (ancienne section F et parties des anciennes...
Résultat n°14
Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique) : avec retombes repliées. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17228, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17224, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937.
Résultat n°16
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17245, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée...
Résultat n°17
Section C feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17247, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1827,...
Résultat n°18
Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
17251, 5565W131
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée...
Résultat n°19
Section E 1ère feuille le Bourg : planchette n°5 :

1 media

Cote
17240, 5564W128
Date
s.d.
Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section E 1ère feuille le Bourg : planchette n°5 :
Résultat n°20
Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique) : avec retombes visibles. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
17227, 5564W128
Date- Lieu
VILLE-SUR-JARNIOUX
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ville-sur-Jarnioux, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille...