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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W167

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1899-2018

    Cote

    5682W/47

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Communication
    • Publications.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  3. Résultat n°3
    Règlement intérieur.

    1 media

    Règlement intérieur.

    Date

    s.d.

    Cote

    5682W/104

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Règlement intérieur.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  4. Résultat n°4
    Immeubles Bretagne et Normandie.

    1 media

    Immeubles Bretagne et Normandie.

    Date

    2011-2013

    Cote

    5682W/101

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Destruction.
    • Immeubles Bretagne et Normandie.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  5. Résultat n°5
    Immeubles Picardie, Gascogne et Anjou.

    1 media

    Immeubles Picardie, Gascogne et Anjou.

    Date

    2008-2013

    Cote

    5682W/103

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Destruction.
    • Immeubles Picardie, Gascogne et Anjou.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  6. Résultat n°6
    Immeubles Champagne et Bourgogne.

    1 media

    Immeubles Champagne et Bourgogne.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5682W/102

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Destruction.
    • Immeubles Champagne et Bourgogne.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  7. Résultat n°7
    Cession.

    1 media

    Cession.

    Date

    2011

    Cote

    5682W/57

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Cession.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  8. Résultat n°8
    Photographies.

    1 media

    Photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    5682W/49

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Photographies.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  9. Résultat n°9
    Gestion foncière.

    1 media

    Gestion foncière.

    Date

    1897-2011

    Cote

    5682W/3

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Gestion foncière.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  10. Résultat n°10

    Archives communales de Villefranche-sur-Saône : procès-verbal de récolement

    Auteur

    CANET NICOLE / DONAT VALERIE

    Date

    2008

    Cote

    INV 69 C 209.1 - INV 69 C 209.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Villefranche-sur-Saône : procès-verbal...
  11. Résultat n°11
    Prisons, administration pénitentiaire.

    1 media

    Prisons, administration pénitentiaire.

    Date

    1991-2007

    Cote

    4541W 1-4541W45

    • Contexte : Prisons, administration pénitentiaire.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES (DISP) DE LYON

  12. Résultat n°12

    Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / VIPLE, VALERIE / VILATTE, MARIE-FRANCE

    Date

    11.2007

    Cote

    INV 69 C 199.1 - INV 69 C 199.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
  13. Résultat n°13
    Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1986-2006

    Cote

    4733W 1-4733W128

    • Contexte : Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES (DISP) DE LYON/Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    1 media

    Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    Date

    2004-2005

    Cote

    4643W 1-4643W14

    • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Villefranche-sur-Saône/Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    1 media

    Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    Cote

    17202, 5565W130

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    1 media

    Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    Cote

    17197, 5565W130

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section BC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    1 media

    Section BC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    Cote

    17216, 5565W130

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    17175, 5564W127

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AP.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    1 media

    Section AP.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    Cote

    17207, 5565W130

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AE.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    1 media

    Section AE.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1992.

    Cote

    17199, 5565W130

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Villefranche-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE.Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre