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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

1 media

Cote
3943W488
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Résultat n°2
3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

1 media

Cote
3943W23
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Résultat n°3
LAFAYETTE PROLONGE (COURS)

2 medias

Cote
6 M 440
Date
1896
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1896
  • LAFAYETTE PROLONGE (COURS)
Résultat n°4
Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Cote
17334, 5638W80
Date- Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille...
Résultat n°5
1er octobre-30 décembre 1974.

1 media

Cote
3943W1136
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre-30 décembre 1974.
Résultat n°6
Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Cote
17386, 5536W141
Date- Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé...
Résultat n°7
21 février-14 mai 1974 (volume 23).

1 media

Cote
3943W625
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Résultat n°8
Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.

1 media

Cote
17265, 5536W141
Date- Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille...
Résultat n°9
CHARLES GOUNOT (RUE)

1 media

Cote
6 M 644
Date
1926
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1926
  • CHARLES GOUNOT (RUE)
Résultat n°10
RUE RHONAT

1 media

Cote
6 M 200
Date
1861
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1861
  • RUE RHONAT
Résultat n°11
1869

29 medias

Cote
4E5496
Date
1869
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Décès
  • 1869
Résultat n°12
2-27 mars 1970.

1 media

Cote
3943W497
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 mars 1970.
Résultat n°13
SAINTE-MARIE (RUE)

2 medias

Cote
6 M 440
Date
1896
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1896
  • SAINTE-MARIE (RUE)
Résultat n°14
FLACHET (RUE PROLONGEE)

1 media

Cote
6 M 692
Date
1931
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1931
  • FLACHET (RUE PROLONGEE)
Résultat n°15
BELLES FEMMES (RUE DES)

1 media

Cote
6 M 200
Date
1861
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1861
  • BELLES FEMMES (RUE DES)
Résultat n°16
4 AOUT (RUE DU)

27 medias

Cote
6 M 741
Date
1936
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1936
  • 4 AOUT (RUE DU)
Résultat n°17
Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Cote
17401, 5536W141
Date- Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille...
Résultat n°18
JONAGE (RUE DE)

9 medias

Cote
6 M 597
Date
1921
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1921
  • JONAGE (RUE DE)
Résultat n°19
MALHERBE (RUE)

1 media

Cote
6 M 691
Date
1931
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1931
  • MALHERBE (RUE)
Résultat n°20
30 août-30 décembre 1971.

1 media

Cote
3943W562
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 30 août-30 décembre 1971.
Résultat n°21
IRIS (IMPASSE DES)

2 medias

Cote
6 M 643
Date
1926
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1926
  • IRIS (IMPASSE DES)
Résultat n°22
Lh-Martin (volume 16).

1 media

Cote
3943W1280
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1972.
  • Lh-Martin (volume 16).
Résultat n°23
CHARLES ROBIN (RUE)

1 media

Cote
6 M 517
Date
1906
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1906
  • CHARLES ROBIN (RUE)
Résultat n°24
LOUIS BRAILLE (RUE)

6 medias

Cote
6 M 741
Date
1936
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1936
  • LOUIS BRAILLE (RUE)
Résultat n°25
Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Cote
17398, 5536W141
Date- Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard....
Résultat n°26
1797-1798

14 medias

Cote
4E5492
Date
1797-1798
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Décès
  • 1797-1798
Résultat n°27
MILAN (RUE DE)

1 media

Cote
6 M 440
Date
1896
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1896
  • MILAN (RUE DE)
Résultat n°28
1902

174 medias

Cote
4E12271
Date
1902
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Naissance
  • 1902
Résultat n°29
FREDERIC FAYS (RUE)

2 medias

Cote
6 M 517
Date
1906
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1906
  • FREDERIC FAYS (RUE)
Résultat n°30
Mars-mai 1973.

1 media

Cote
3943W970
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars-mai 1973.
Résultat n°31
ROUY (RUE)

2 medias

Cote
6 M 167
Date
1856
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1856
  • ROUY (RUE)
Résultat n°32
15 février-26 avril 1973 (volume 16).

1 media

Cote
3943W486
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Résultat n°33
MAIRIE (PLACE DE LA)

8 medias

Cote
6 M 299
Date
1876
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1876
  • MAIRIE (PLACE DE LA)
Résultat n°34
3-28 janvier 1972.

1 media

Cote
3943W413
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-28 janvier 1972.
Résultat n°35
HONORE DE BALZAC (BOULEVARD)

3 medias

Cote
6 M 691
Date
1931
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1931
  • HONORE DE BALZAC (BOULEVARD)
Résultat n°36
1ère série : Bo-L (1974).

1 media

Cote
3943W1544
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Bron.
  • 1ère série : Bo-L (1974).
Résultat n°37
3-27 décembre 1973.

1 media

Cote
3943W532
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-27 décembre 1973.
Résultat n°38
1936

7 medias

Cote
4E18900
Date
1936
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Mariage
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Mariage
  • 1936
Résultat n°39
1843-1852

17 medias

Cote
4E5500
Date
1843-1852
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Table décennale des mariages
  • 1843-1852
Résultat n°40
Be-Bom (volume 81).

1 media

Cote
3943W1291
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Be-Bom (volume 81).
Résultat n°41
1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

1 media

Cote
3943W1042
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Résultat n°42
MIDI (RUE DU)

18 medias

Cote
6 M 478
Date
1901
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1901
  • MIDI (RUE DU)
Résultat n°43
NAPOLEON (COURS)

3 medias

Cote
6 M 231
Date
1866
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1866
  • NAPOLEON (COURS)
Résultat n°44
CONCORDE (RUE DE LA)

1 media

Cote
6 M 299
Date
1876
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1876
  • CONCORDE (RUE DE LA)
Résultat n°45
1er-30 mars 1972.

1 media

Cote
3943W183
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 mars 1972.
Résultat n°46
Population éparse

2 medias

Cote
6 M 478
Date
1901
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1901
  • Population éparse
Résultat n°47
27 mai-31 juillet 1970.

1 media

Cote
3943W93
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Déclarations de successions.
  • 27 mai-31 juillet 1970.
Résultat n°48
1755

10 medias

Cote
4E5480
Date
1755
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1755
Résultat n°49
C-L (2e semestre).

1 media

Cote
3943W1517
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon Sud.
  • 1974.
  • C-L (2e semestre).
Résultat n°50
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

1 media

Cote
4296W25-26
Date
1982-1982
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Résultat n°51
1er décembre 1971-30 janvier 1972.

1 media

Cote
3943W707
Date
1971-1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er décembre 1971-30 janvier 1972.
Résultat n°52
LEON FABRE (RUE)

6 medias

Cote
6 M 741
Date
1936
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1936
  • LEON FABRE (RUE)
Résultat n°53
CHARPENNES (GRANDE RUE DES)

19 medias

Cote
6 M 555
Date
1911
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1911
  • CHARPENNES (GRANDE RUE DES)
Résultat n°54
BOURGCHANIN (RUE)

3 medias

Cote
6 M 402
Date
1891
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1891
  • BOURGCHANIN (RUE)
Résultat n°55
1er-27 février 1973.

1 media

Cote
3943W870
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-27 février 1973.
Résultat n°56
3 juillet-20 septembre 1972.

1 media

Cote
3943W286
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 juillet-20 septembre 1972.
Résultat n°57
1801-1802

18 medias

Cote
4E5482
Date
1801-1802
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Naissance
  • 1801-1802
Résultat n°58
MOSCOU (RUE DE)

3 medias

Cote
6 M 691
Date
1931
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1931
  • MOSCOU (RUE DE)
Résultat n°59
CHAUMINE (RUE DE LA)

1 media

Cote
6 M 555
Date
1911
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1911
  • CHAUMINE (RUE DE LA)
Résultat n°60
Ces-Cor.

1 media

Cote
3943W1581
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1972.
  • Ces-Cor.
Résultat n°61
3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

1 media

Cote
3943W299
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).
Résultat n°62
1er-29 septembre 1970.

1 media

Cote
3943W165
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 septembre 1970.
Résultat n°63
BRON (CHEMIN DE)

3 medias

Cote
6 M 335
Date
1881
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1881
  • BRON (CHEMIN DE)
Résultat n°64
FRANCE (RUE DE)

1 media

Cote
6 M 644
Date
1926
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1926
  • FRANCE (RUE DE)
Résultat n°65
GAZ (RUE DU)

5 medias

Cote
6 M 556
Date
1911
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1911
  • GAZ (RUE DU)
Résultat n°66
30 juillet-5 décembre 1973.

1 media

Cote
3943W369
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 30 juillet-5 décembre 1973.
Résultat n°67
19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

1 media

Cote
3943W605
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Résultat n°68
1887

50 medias

Cote
4E8018
Date
1887
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Décès
  • 1887
Résultat n°69
E-F (volume 174).

1 media

Cote
3943W1384
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1972.
  • Deuxième semestre.
  • E-F (volume 174).
Résultat n°70
28 mai-[20] octobre 1971.

1 media

Cote
3943W801
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • 28 mai-[20] octobre 1971.
Résultat n°71
JUBIN (RUE)

6 medias

Cote
6 M 643
Date
1926
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1926
  • JUBIN (RUE)
Résultat n°72
1828

20 medias

Cote
4E5494
Date
1828
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Décès
  • 1828
Résultat n°73
CHARLES GOUNOD (RUE)

1 media

Cote
6 M 740
Date
1936
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1936
  • CHARLES GOUNOD (RUE)
Résultat n°74
CONDORCET (RUE)

5 medias

Cote
6 M 644
Date
1926
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1926
  • CONDORCET (RUE)
Résultat n°75
GENAS (ROUTE DE)

12 medias

Cote
6 M 517
Date
1906
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1906
  • GENAS (ROUTE DE)
Résultat n°76
LORRAINE (RUE DE)

4 medias

Cote
6 M 691
Date
1931
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1931
  • LORRAINE (RUE DE)
Résultat n°77
1707

8 medias

Cote
266GG3
Date
1707
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1707
Résultat n°78
16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

1 media

Cote
3943W317
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Résultat n°79
1er-30 décembre 1970.

1 media

Cote
3943W44
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°80
CLOS PONCET (RUE DU)

2 medias

Cote
6 M 555
Date
1911
Lieu
VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1911
  • CLOS PONCET (RUE DU)