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5 450 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Villeurbanne.

1 media

Villeurbanne.
Cote
5545W166
 Date
2018-2019
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Villeurbanne.
Résultat n°2
Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des manifestations.

1 media

Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des manifestations.
Cote
4296W144
 Date
mai 1958
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des...
Résultat n°3
1984-1994.

1 media

1984-1994.
Cote
4244W273
 Date
1984-1994
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRIGNAIS, GRENOBLE
 Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Mémoire.
  • Commémorations.
  • Anniversaires de la guerre de 1939-1945 et de la guerre...
  • 1984-1994.
Résultat n°4
Manifestations annuelles et initiatives privées.

1 media

Manifestations annuelles et initiatives privées.
Cote
4244W271
 Date
1985-1988
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, ECULLY, DARDANELLES
 Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Mémoire.
  • Commémorations.
  • Soixante-dixième anniversaire de l'Armistice du 11...
  • Manifestations annuelles et initiatives privées.
Résultat n°5
Marney à Thomas.

1 media

Marney à Thomas.
Cote
3943W1622
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Comptes des notaires.
  • 1973.
  • Marney à Thomas.
Résultat n°6
Brun à Decieux.

1 media

Brun à Decieux.
Cote
3943W1621
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Comptes des notaires.
  • 1973.
  • Brun à Decieux.
Résultat n°7
13 mai-29 décembre 1970.

1 media

13 mai-29 décembre 1970.
Cote
3943W1620
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 13 mai-29 décembre 1970.
Résultat n°8
7 janvier-8 mai 1970.

1 media

7 janvier-8 mai 1970.
Cote
3943W1619
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 7 janvier-8 mai 1970.
Résultat n°9
K-R (1974).

1 media

K-R (1974).
Cote
3943W1618
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • K-R (1974).
Résultat n°10
Cl-J (1974).

1 media

Cl-J (1974).
Cote
3943W1617
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • Cl-J (1974).
Résultat n°11
S-Z (1973), A-Ch (1974).

1 media

S-Z (1973), A-Ch (1974).
Cote
3943W1616
 Date
1973-1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • S-Z (1973), A-Ch (1974).
Résultat n°12
G-R (1973).

1 media

G-R (1973).
Cote
3943W1615
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • G-R (1973).
Résultat n°13
A-F (1973).

1 media

A-F (1973).
Cote
3943W1614
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • A-F (1973).
Résultat n°14
Brun à Decieux.

1 media

Brun à Decieux.
Cote
3943W1613
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Comptes des notaires.
  • 1974.
  • Brun à Decieux.
Résultat n°15
S-Z.

1 media

S-Z.
Cote
3943W1612
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • S-Z.
Résultat n°16
N-R.

1 media

N-R.
Cote
3943W1611
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • N-R.
Résultat n°17
J-M.

1 media

J-M.
Cote
3943W1610
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • J-M.
Résultat n°18
F-I.

1 media

F-I.
Cote
3943W1609
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • F-I.
Résultat n°19
C-E.

1 media

C-E.
Cote
3943W1608
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • C-E.
Résultat n°20
A-B.

1 media

A-B.
Cote
3943W1607
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • A-B.