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  1. Résultat n°1
    Achard-Chalamel-Bournet.

    2 lots 2 medias

    Achard-Chalamel-Bournet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q208

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Achard-Chalamel-Bournet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Nuelles.

    1 media

    Nuelles.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5Q137

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Nuelles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

    Date

    an II

    Cote

    2Q78

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    A.

    2 lots 2 medias

    A.

    Date

    germinal an III-ventôse an III

    Cote

    1Q814

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • A.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre