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  1. Résultat n°1
    Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon (affaires Amalvict, Bit et Butin).

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    Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon (affaires Amalvict, Bit et Butin).

    Date

    1991-1998

    Cote

    4056W116

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest et Saint-Symphorien-d'Ozon...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier