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Résultats de la recherche

  • 1
    Jugement (en allemand et traduction).

    1 media

    Jugement (en allemand et traduction).

    Date

    1978-1984

    Cote

    4544W47

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal du Land Cologne, procès contre Lischka, Hagen,...
    • Jugement (en allemand et traduction).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 2
    Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble, recherche.

    1 media

    Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble, recherche.

    Date

    1945

    Cote

    4544W60

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 3
    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    1 media

    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W20

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 4
    Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

    1 media

    Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

    Cote

    4544W58

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire...
    • Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 5
    Dossiers 57-65.

    1 media

    Dossiers 57-65.

    Cote

    4544W56

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Autres exactions.
    • Informations (Dossier VII).
    • Dossiers 57-65.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 6
    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    1 media

    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    Date

    1983-1991

    Cote

    4544W91

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 7
    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    1 media

    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4544W4

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 8
    Cour d’appel de Paris, décisions.

    1 media

    Cour d’appel de Paris, décisions.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W88

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’appel de Paris, décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 9
    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    1 media

    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Date

    1983-1987

    Cote

    5024W3

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  • 10
    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    1 media

    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    Date

    [1905-1936], 1939-1985

    Cote

    4544W29

    • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.