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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaire du plateau des Glières (dossier III).

    1 media

    Affaire du plateau des Glières (dossier III).

    Cote

    4544W49

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Affaire du plateau des Glières (dossier III).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  2. Résultat n°2
    Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris et tribunal permanent des forces armées (TPFA), jugements de criminels de guerre.

    1 media

    Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris et tribunal permanent des forces armées (TPFA), jugements de criminels de guerre.

    Date

    1948-1954

    Cote

    4544W45

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  3. Résultat n°3
    Jugement (en allemand et traduction).

    1 media

    Jugement (en allemand et traduction).

    Date

    1978-1984

    Cote

    4544W47

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal du Land Cologne, procès contre Lischka, Hagen,...
    • Jugement (en allemand et traduction).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  4. Résultat n°4
    Dossier V

    1 media

    Dossier V

    Date

    1944-1954

    Cote

    4544W53

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Autres exactions.
    • Dossier V

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  5. Résultat n°5
    Cas particuliers.

    1 media

    Cas particuliers.

    Date

    1987

    Cote

    5225W3

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Cas particuliers.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  6. Résultat n°6
    Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

    1 media

    Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

    Date

    1985

    Cote

    4544W77

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  7. Résultat n°7
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  8. Résultat n°8
    Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble, recherche.

    1 media

    Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble, recherche.

    Date

    1945

    Cote

    4544W60

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  9. Résultat n°9
    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    1 media

    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W20

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  10. Résultat n°10
    Documents préparatoires.

    1 media

    Documents préparatoires.

    Date

    1972-1980

    Cote

    4544W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Enquête préliminaire et sur commission rogatoire.
    • Documents préparatoires.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  11. Résultat n°11
    Fédérations, ligues, mouvements et unions.

    1 media

    Fédérations, ligues, mouvements et unions.

    Date

    1985

    Cote

    4544W86

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • Fédérations, ligues, mouvements et unions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  12. Résultat n°12
    Dossiers 1-28.

    1 media

    Dossiers 1-28.

    Cote

    4544W59

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire...
    • Dossiers 1-28.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  13. Résultat n°13
    Dossiers 1-40 (Dossier VI/1).

    1 media

    Dossiers 1-40 (Dossier VI/1).

    Cote

    4544W54

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Autres exactions.
    • Enquêtes préliminaires.
    • Dossiers 1-40 (Dossier VI/1).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  14. Résultat n°14
    Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

    1 media

    Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

    Cote

    4544W58

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire...
    • Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  15. Résultat n°15
    Dossiers 57-65.

    1 media

    Dossiers 57-65.

    Cote

    4544W56

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Autres exactions.
    • Informations (Dossier VII).
    • Dossiers 57-65.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  16. Résultat n°16
    Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

    1 media

    Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

    Date

    1985

    Cote

    4544W78

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  17. Résultat n°17
    Correspondance du juge d’instruction.

    1 media

    Correspondance du juge d’instruction.

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W33

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Correspondance du juge d’instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  18. Résultat n°18
    Détention (cote C).

    1 media

    Détention (cote C).

    Date

    1982-1985

    Cote

    4544W12

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Détention (cote C).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  19. Résultat n°19
    Pièces B1 à B33 (tome 1).

    1 media

    Pièces B1 à B33 (tome 1).

    Date

    1959-1985

    Cote

    4544W7

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B1 à B33 (tome 1).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  20. Résultat n°20
    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    1 media

    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    Date

    1983-1991

    Cote

    4544W91

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  21. Résultat n°21
    Dossiers documentaires.

    1 media

    Dossiers documentaires.

    Date

    1944-1950

    Cote

    4544W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Enquête préliminaire et sur commission rogatoire.
    • Dossiers documentaires.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  22. Résultat n°22
    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    1 media

    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    Date

    [1905-1935], 1939-1985

    Cote

    4544W31

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Associations d'anciens combattants et résistants, DP...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  23. Résultat n°23
    Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    1 media

    Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    Date

    1942-1984

    Cote

    4544W14

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  24. Résultat n°24
    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    1 media

    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4544W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  25. Résultat n°25
    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    1 media

    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W41

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Communication du dossier : correspondance émanant des...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  26. Résultat n°26
    Cour d’appel de Paris, décisions.

    1 media

    Cour d’appel de Paris, décisions.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W88

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’appel de Paris, décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  27. Résultat n°27
    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    1 media

    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    Cote

    4544W72

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  28. Résultat n°28
    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    1 media

    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Date

    1983-1987

    Cote

    5024W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  29. Résultat n°29
    Articles de presse.

    1 media

    Articles de presse.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W40

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  30. Résultat n°30
    D-H.

    1 media

    D-H.

    Date

    1985

    Cote

    4544W80

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • D-H.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  31. Résultat n°31
    Renseignements (dossier IV/2).

    1 media

    Renseignements (dossier IV/2).

    Cote

    4544W52

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Affaire du Vercors.
    • Renseignements (dossier IV/2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  32. Résultat n°32
    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    1 media

    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    Date

    [1905-1936], 1939-1985

    Cote

    4544W29

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  33. Résultat n°33
    Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

    1 media

    Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

    Date

    1944-1985

    Cote

    4544W24

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/III.
    • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  34. Résultat n°34
    Pièces B56 à B96 (tome 3).

    1 media

    Pièces B56 à B96 (tome 3).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W9

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B56 à B96 (tome 3).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  35. Résultat n°35
    Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

    1 media

    Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

    Date

    1985

    Cote

    4544W85

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  36. Résultat n°36
    Correspondance du juge d’instruction.

    1 media

    Correspondance du juge d’instruction.

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W33

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Correspondance du juge d’instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  37. Résultat n°37
    DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

    1 media

    DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

    Date

    1943-1985

    Cote

    4544W25

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  38. Résultat n°38
    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    1 media

    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    Date

    s.d.

    Cote

    5024W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  39. Résultat n°39
    Dossier V

    1 media

    Dossier V

    Date

    1944-1954

    Cote

    4544W53

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Autres exactions.
    • Dossier V

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  40. Résultat n°40
    Enquête préliminaire (dossier IV/1).

    1 media

    Enquête préliminaire (dossier IV/1).

    Cote

    4544W50

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Affaire du Vercors.
    • Enquête préliminaire (dossier IV/1).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  41. Résultat n°41
    Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

    1 media

    Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

    Date

    1980-1984

    Cote

    4544W16

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  42. Résultat n°42
    M-R.

    1 media

    M-R.

    Date

    1985

    Cote

    4544W83

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • M-R.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  43. Résultat n°43
    Autres parties civiles.

    1 media

    Autres parties civiles.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W67

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Autres parties civiles.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  44. Résultat n°44
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    4544W38

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1987.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  45. Résultat n°45
    Décisions.

    1 media

    Décisions.

    Date

    1987

    Cote

    4544W70

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  46. Résultat n°46
    Audiences.

    1 media

    Audiences.

    Date

    1987

    Cote

    4544W69

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Audiences.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  47. Résultat n°47
    Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43 (tome 15).

    1 media

    Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43 (tome 15).

    Date

    1944-1985

    Cote

    4544W28

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • DP 3/I. [1883-1938].
    • Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  48. Résultat n°48
    Documents non datés et reproductions de pièces.

    1 media

    Documents non datés et reproductions de pièces.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W39

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Documents non datés et reproductions de pièces.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  49. Résultat n°49
    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    1 media

    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W20

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  50. Résultat n°50
    Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

    1 media

    Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

    Date

    1980-1984

    Cote

    4544W16

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  51. Résultat n°51
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    4544W37

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1986.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  52. Résultat n°52
    DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    1 media

    DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    Date

    1943-1985

    Cote

    4544W21

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  53. Résultat n°53
    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    1 media

    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Date

    1939-1984

    Cote

    4544W17

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  54. Résultat n°54
    Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

    1 media

    Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

    Date

    1941-1984

    Cote

    4544W23

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/III.
    • Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  55. Résultat n°55
    Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

    1 media

    Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

    Date

    1945-1984

    Cote

    4544W13

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  56. Résultat n°56
    Mémorial de l'oppression et ouvrages de S. Klarsbeld.

    1 media

    Mémorial de l'oppression et ouvrages de S. Klarsbeld.

    Date

    1978-1984

    Cote

    4544W93

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Documentation.
    • Ouvrages.
    • Mémorial de l'oppression et ouvrages de S. Klarsbeld.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  57. Résultat n°57
    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    1 media

    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    Cote

    4544W72

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  58. Résultat n°58
    Informations, correspondance (dossier IV/1).

    1 media

    Informations, correspondance (dossier IV/1).

    Cote

    4544W51

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Affaire du Vercors.
    • Informations, correspondance (dossier IV/1).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  59. Résultat n°59
    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    1 media

    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W89

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  60. Résultat n°60
    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    1 media

    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Date

    1939-1984

    Cote

    4544W17

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  61. Résultat n°61
    Pièces B97 à B102 (tome 4).

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    Pièces B97 à B102 (tome 4).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W10

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B97 à B102 (tome 4).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  62. Résultat n°62
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    4544W38

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1987.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  63. Résultat n°63
    Demandes d’invitation : correspondance.

    1 media

    Demandes d’invitation : correspondance.

    Cote

    4544W73

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Demandes d’invitation : correspondance.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  64. Résultat n°64
    Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    1 media

    Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    Date

    1942-1984

    Cote

    4544W14

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  65. Résultat n°65
    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    1 media

    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Date

    1987

    Cote

    5225W8

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  66. Résultat n°66
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    4544W36

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1985.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  67. Résultat n°67
    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    1 media

    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W41

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Communication du dossier : correspondance émanant des...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  68. Résultat n°68
    Pièces B103 à B122 (tome 5).

    1 media

    Pièces B103 à B122 (tome 5).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W11

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B103 à B122 (tome 5).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  69. Résultat n°69
    Dossiers 57-65.

    1 media

    Dossiers 57-65.

    Cote

    4544W56

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
    • Autres exactions.
    • Informations (Dossier VII).
    • Dossiers 57-65.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  70. Résultat n°70
    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    1 media

    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Date

    1944-1987

    Cote

    4544W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  71. Résultat n°71
    Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

    1 media

    Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

    Date

    1978-1984

    Cote

    4544W15

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  72. Résultat n°72
    Documents préparatoires.

    1 media

    Documents préparatoires.

    Date

    1972-1980

    Cote

    4544W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Enquête préliminaire et sur commission rogatoire.
    • Documents préparatoires.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  73. Résultat n°73
    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    1 media

    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Cote

    4544W66

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  74. Résultat n°74
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  75. Résultat n°75
    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    1 media

    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    Date

    1977-1988

    Cote

    4544W75-4544W76

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  76. Résultat n°76
    Jugement (en allemand et traduction).

    1 media

    Jugement (en allemand et traduction).

    Date

    1978-1984

    Cote

    4544W47

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal du Land Cologne, procès contre Lischka, Hagen,...
    • Jugement (en allemand et traduction).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  77. Résultat n°77
    Détention (cote C).

    1 media

    Détention (cote C).

    Date

    1982-1985

    Cote

    4544W12

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Détention (cote C).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  78. Résultat n°78
    DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

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    DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    Date

    1943-1985

    Cote

    4544W21

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  79. Résultat n°79
    I-K.

    1 media

    I-K.

    Date

    1985

    Cote

    4544W81

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • I-K.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  80. Résultat n°80
    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    1 media

    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    Date

    [1905-1936], 1939-1985

    Cote

    4544W29

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.