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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Suite du procès.

    1 media

    Suite du procès.

    Date

    1988

    Cote

    5225W9

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Suite du procès.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  2. Résultat n°2
    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    1 media

    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Date

    1987

    Cote

    5225W8

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  3. Résultat n°3
    Coupures de presse relatives au procès.

    1 media

    Coupures de presse relatives au procès.

    Date

    1987

    Cote

    5225W7

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Coupures de presse relatives au procès.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  4. Résultat n°4
    Dessins de presse.

    1 media

    Dessins de presse.

    Date

    1987

    Cote

    5225W6

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Dessins de presse.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  5. Résultat n°5
    Organisation et déroulement de l'audience.

    1 media

    Organisation et déroulement de l'audience.

    Date

    1987

    Cote

    5225W5

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Organisation et déroulement de l'audience.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  6. Résultat n°6
    Affaire Lesèvre.

    1 media

    Affaire Lesèvre.

    Date

    1987

    Cote

    5225W4

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Affaire Lesèvre.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  7. Résultat n°7
    Cas particuliers.

    1 media

    Cas particuliers.

    Date

    1987

    Cote

    5225W3

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Cas particuliers.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  8. Résultat n°8
    Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

    1 media

    Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

    Date

    1952-1987

    Cote

    5225W2

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  9. Résultat n°9
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1987

    Cote

    5225W1

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Généralités.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  10. Résultat n°10
    Diffusion audiovisuelle du procès.

    1 media

    Diffusion audiovisuelle du procès.

    Date

    2000

    Cote

    5024W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Diffusion audiovisuelle du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  11. Résultat n°11
    Diffusion audiovisuelle du procès.

    1 media

    Diffusion audiovisuelle du procès.

    Date

    2000

    Cote

    5024W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Diffusion audiovisuelle du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  12. Résultat n°12
    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    1 media

    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Date

    1983-1987

    Cote

    5024W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  13. Résultat n°13
    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    1 media

    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Date

    1983-1987

    Cote

    5024W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  14. Résultat n°14
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  15. Résultat n°15
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  16. Résultat n°16
    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    1 media

    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    Date

    s.d.

    Cote

    5024W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  17. Résultat n°17
    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    1 media

    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    Date

    s.d.

    Cote

    5024W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  18. Résultat n°18
    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    1 media

    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Date

    1987

    Cote

    4544W74

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  19. Résultat n°19
    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    1 media

    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Date

    1987

    Cote

    4544W74

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  20. Résultat n°20
    Dossier C issu du versement de 2011.

    1 media

    Dossier C issu du versement de 2011.

    Date

    1987

    Cote

    4544W68

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier C issu du versement de 2011.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.