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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Graines

    1 media

    Graines

    Date

    1786-1813, 1786, 1811-1813

    Cote

    7M371

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Betteraves.
    • Graines

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    1790-1824

    1 media

    1790-1824

    Date

    1790-1824

    Cote

    7M187

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Promotion agricole et enseignement agricole.
    • Enseignement agricole et établissements scolaires.
    • Ecoles du Rhône.
    • Ecole vétérinaire de Lyon.
    • Travaux de construction, de reconstruction et d'entretien.
    • 1790-1824

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  3. Résultat n°3
    Création

    1 media

    Création

    Date

    1791-1809, 1791, 1807-1809

    Cote

    7M560

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Haras.
    • Enseignement hippique.
    • Ecole d'équitation de Lyon.
    • Création

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  4. Résultat n°4
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q860

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Canton du Nord-Ouest Marat.

    2 lots 2 medias

    Canton du Nord-Ouest Marat.

    Date

    an II

    Cote

    2Q75

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton du Nord-Ouest Marat.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Section Thionville (Plat d'Argent).

    2 lots 2 medias

    Section Thionville (Plat d'Argent).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q713

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Section Thionville (Plat d'Argent).

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    28 ventôse an II-16 messidor an II

    Cote

    2Q455

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Brac-Bruyset.

    2 lots 2 medias

    Brac-Bruyset.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q820

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Brac-Bruyset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Ovins d'Espagne

    1 media

    Ovins d'Espagne

    Date

    1796-1802, an V-an X

    Cote

    7M409

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Ovins d'Espagne

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    Bergerie Nationale

    1 media

    Bergerie Nationale

    Date

    1798-1819, an VII-1819

    Cote

    7M408

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Bergerie Nationale

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Bureau central de mesurage

    1 media

    Bureau central de mesurage

    Date

    1798-1800, an VII-an VIII

    Cote

    7M313

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Céréales.
    • Grains.
    • Bureau central de mesurage

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    1799-1840.

    1 media

    1799-1840.

    Date

    1799-1840

    Cote

    7M197

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Promotion agricole et enseignement agricole.
    • Enseignement agricole et établissements scolaires.
    • Ecoles du Rhône.
    • Ecole vétérinaire de Lyon.
    • Élèves.
    • 1799-1840.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Chevaux espagnols, importations

    1 media

    Chevaux espagnols, importations

    Date

    1799-1801, an VIII-an IX

    Cote

    7M427

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Equidés
    • Chevaux espagnols, importations

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  17. Résultat n°17
    Incidents

    1 media

    Incidents

    Date

    1799-1802, an VIII-an X

    Cote

    7M416

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Incidents

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    Etablissement hippiatrique de Saint-Denis, publicité

    1 media

    Etablissement hippiatrique de Saint-Denis, publicité

    Date

    s.d.

    Cote

    7M433

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Equidés
    • Etablissement hippiatrique de Saint-Denis, publicité

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    1800-1865

    1 media

    1800-1865

    Date

    1800-1865

    Cote

    7M2

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
    • Encouragement et progrès de l'agriculture.
    • Réalisation d'inventions, élaboration de nouveaux procédés...
    • 1800-1865

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    Voie publique, autorisation de pâturage

    1 media

    Voie publique, autorisation de pâturage

    Date

    1800-1874, an XI-1874

    Cote

    7M398

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Généralités
    • Voie publique, autorisation de pâturage

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau