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  1. Résultat n°1
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

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    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines