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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q749

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre