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28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.
Cote
1Q1002
 Date
1792-an V
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Villié.
Résultat n°2
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.
Cote
2Q225
 Date
1793-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°3
Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

2 lots 2 medias

Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Cote
1Q1276
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
  • Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Résultat n°4
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q456
 Date
16 messidor an II-27 brumaire an III
 Lieu
SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 3e registre.
Résultat n°5
Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Cote
1Q737
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Résultat n°6
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.
Cote
1Q1108
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Villié.
Résultat n°7
Bureau Cisterne.

2 lots 2 medias

Bureau Cisterne.
Cote
2Q202
 Date
1792-an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Cisterne.
Résultat n°8
Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Cote
2Q220
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Résultat n°9
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q299
 Date
1792-an VIII
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°10
Bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Bureau Blachier.
Cote
2Q173
 Date
1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier.
Résultat n°11
Canton de Villié.

2 lots 2 medias

Canton de Villié.
Cote
1Q560
 Date
1793-an II
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Villié.
Résultat n°12
Cachet-Montezan-Curtil.

2 lots 2 medias

Cachet-Montezan-Curtil.
Cote
1Q1115
 Date
1792-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Cachet-Montezan-Curtil.
Résultat n°13
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.
Cote
1Q137
 Date
1793-1796
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Villié.
Résultat n°14
Canton de Monsols.

2 lots 2 medias

Canton de Monsols.
Cote
1Q556
 Date
1793-an II
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Monsols.
Résultat n°15
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de toute origine.
Cote
2Q298
 Date
1818
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens nationaux de toute origine.
Résultat n°16
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q458
 Date
4 pluviôse an III-1er vendémiaire an IV
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 5e registre.
Résultat n°17
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q463
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°18
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.
Cote
1Q882
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Villié.
Résultat n°19
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.
Cote
2Q172
 Date
1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Geors.
Résultat n°20
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Sommier général des biens des émigrés du département.
Cote
2Q43
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier général des biens des émigrés du département.