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  • 1

    Sommaire des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q44

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommaire des biens des émigrés des districts de Lyon-ville...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Bureau Blachier

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q173

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    3ème volume

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q50

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville
    • 2ème bureau.
    • 3ème volume

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Sommier des biens et revenus des condamnés Bureau Patras : canton de l'Egalité, canton de l'Hôtel-Dieu

    Date

    1794-1795, an III

    Cote

    2Q178

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés Bureau Patras...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5
    1704-1707

    2 lots 2 medias

    1704-1707

    Date

    1704-1707

    Cote

    3E9063

    • Contexte : Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de...

    • Arrondissement de Lyon
    • Vaugneray
    • COSTE
    • Minutes.
    • 1704-1707

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  • 6
    1694-1697

    2 lots 2 medias

    1694-1697

    Date

    1694-1697

    Cote

    3E9060A

    • Contexte : Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de...

    • Arrondissement de Lyon
    • Vaugneray
    • COSTE
    • Minutes.
    • 1694-1697

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  • 7

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Sommaire général des biens des émigrés du département

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q43

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommaire général des biens des émigrés du département

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9
    1699-1700

    2 lots 2 medias

    1699-1700

    Date

    1699-1700

    Cote

    3E9061

    • Contexte : Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de...

    • Arrondissement de Lyon
    • Vaugneray
    • COSTE
    • Minutes.
    • 1699-1700

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  • 10
    Création, fonctionnement et collections.

    1 media

    Création, fonctionnement et collections.

    Date

    1802-1856, an XI-1856

    Cote

    4T86

    • Contexte : Affaires culturelles dans le Rhône.

    • Bibliothèques.
    • Bibliothèques publiques.
    • Bibliothèque municipale de Lyon.
    • Création, fonctionnement et collections.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  • 11

    3ème bureau.

    Date

    1793-1794, an II

    Cote

    2Q51

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville
    • 3ème bureau.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12
    1701-1703

    2 lots 2 medias

    1701-1703

    Date

    1701-1703

    Cote

    3E9062

    • Contexte : Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de...

    • Arrondissement de Lyon
    • Vaugneray
    • COSTE
    • Minutes.
    • 1701-1703

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  • 13

    Biens de seconde origine

    Date

    1793-1802, an II-an X

    Cote

    2Q227

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de seconde origine

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    Bureau Ferrand

    Date

    1792-1794, 1792-an II

    Cote

    2Q174

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés

    Date

    1793-1796, 22 mars 1793-14 messidor an IV

    Cote

    2Q379

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16
    1698

    2 lots 2 medias

    1698

    Date

    1698

    Cote

    3E9060B

    • Contexte : Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de...

    • Arrondissement de Lyon
    • Vaugneray
    • COSTE
    • Minutes.
    • 1698

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône