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39 résultats

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  1. Résultat n°1
    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II

    Cote

    2Q53

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    1712-1713

    2 lots 2 medias

    1712-1713

    Date

    1712-1713

    Cote

    3E2306B

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1712-1713

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3
    1702-1703

    2 lots 2 medias

    1702-1703

    Date

    1702-1703

    Cote

    3E2303B

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1702-1703

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  4. Résultat n°4
    1724-1726

    2 lots 2 medias

    1724-1726

    Date

    1724-1726

    Cote

    3E2310

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1724-1726

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  5. Résultat n°5
    1747-1751

    2 lots 2 medias

    1747-1751

    Date

    1747-1751

    Cote

    3E2318

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1747-1751

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  6. Résultat n°6
    Cessieux-Lavaudan.

    2 lots 2 medias

    Cessieux-Lavaudan.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q968

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Cessieux-Lavaudan.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    1664, 1690, 1698-1699.

    2 lots 2 medias

    1664, 1690, 1698-1699.

    Date

    1664-1699

    Cote

    3E2302

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1664, 1690, 1698-1699.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  8. Résultat n°8
    1704-1705

    2 lots 2 medias

    1704-1705

    Date

    1704-1705

    Cote

    3E2304A

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1704-1705

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  9. Résultat n°9
    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    2 lots 2 medias

    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    Date

    an III

    Cote

    1Q813

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-fructidor an III

    Cote

    1Q666

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    2 lots 2 medias

    Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q637

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Commission temporaire de surveillance républicaine.
    • Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Minutes.

    2 lots 38 medias

    Minutes.

    Date

    1781-1786

    Cote

    3E8363

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Messimy
    • DELORME
    • Minutes.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  13. Résultat n°13
    2e cahier.

    2 lots 2 medias

    2e cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q56

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton Chalier les Halles.
    • 2e cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Danguin-Duvant.

    2 lots 2 medias

    Danguin-Duvant.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q825

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Danguin-Duvant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

    Date

    an II

    Cote

    2Q78

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    1706-1708

    2 lots 2 medias

    1706-1708

    Date

    1706-1708

    Cote

    3E2304B

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1706-1708

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  17. Résultat n°17
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q701

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Raison.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    1740-1742

    2 lots 2 medias

    1740-1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    3E2316

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1740-1742

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  19. Résultat n°19
    1711

    2 lots 2 medias

    1711

    Date

    1711

    Cote

    3E2306A

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1711

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  20. Résultat n°20
    1743-1746

    2 lots 2 medias

    1743-1746

    Date

    1743-1746

    Cote

    3E2317

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Grézieu-la-Varenne
    • DELORME
    • Minutes.
    • 1743-1746

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône