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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II

    Cote

    2Q53

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    1693

    2 lots 2 medias

    1693

    Date

    1693

    Cote

    3E30747

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1693

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3
    1711

    2 lots 2 medias

    1711

    Date

    1711

    Cote

    3E30758

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1711

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  4. Résultat n°4
    1709

    2 lots 2 medias

    1709

    Date

    1709

    Cote

    3E30756

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1709

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  5. Résultat n°5
    1705

    2 lots 2 medias

    1705

    Date

    1705

    Cote

    3E30752

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1705

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  6. Résultat n°6
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q749

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q686

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    1710

    2 lots 2 medias

    1710

    Date

    1710

    Cote

    3E30757

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1710

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  9. Résultat n°9
    1691

    2 lots 2 medias

    1691

    Date

    1691

    Cote

    3E30746

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1691

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  10. Résultat n°10
    Danguin-Duvant.

    2 lots 2 medias

    Danguin-Duvant.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q825

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Danguin-Duvant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    1707

    2 lots 2 medias

    1707

    Date

    1707

    Cote

    3E30754

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1707

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  12. Résultat n°12
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q718

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    1701

    2 lots 2 medias

    1701

    Date

    1701

    Cote

    3E30748

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1701

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  14. Résultat n°14
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    1712

    2 lots 2 medias

    1712

    Date

    1712

    Cote

    3E30759

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1712

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  16. Résultat n°16
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q716

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Lettre de M. Laemmell, à Paris, à M. Desfours, de Grange Blanche à Lyon.

    1 media

    Lettre de M. Laemmell, à Paris, à M. Desfours, de Grange Blanche à Lyon.

    Date

    27 octobre 1780

    Cote

    1J1729

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Lettre de M. Laemmell, à Paris, à M. Desfours, de Grange...
  18. Résultat n°18
    1713

    2 lots 2 medias

    1713

    Date

    1713

    Cote

    3E30760

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1713

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  19. Résultat n°19
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q656

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    1714

    2 lots 2 medias

    1714

    Date

    1714

    Cote

    3E30761

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Thizy
    • DUMAS
    • Minutes
    • 1714

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône