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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    DURAND-DUTRONC.

    1 media

    DURAND-DUTRONC.

    Cote

    4244W174

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • DURAND-DUTRONC.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    OSTEIM Jean (alias DURAND)

    2 medias

    OSTEIM Jean (alias DURAND)

    Cote

    3335W30, 3335W15

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • OSTEIM Jean (alias DURAND)

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  3. Résultat n°3
    DURAND

    3 medias

    DURAND

    Cote

    3335W29, 3335W2

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • DURAND

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  4. Résultat n°4

    L'action catholique religieuse et sociale dans le Rhône à travers La Croix du Rhône (janvier 1930-juin 1940)

    Cote

    TH 402

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • L'action catholique religieuse et sociale dans le Rhône...
  5. Résultat n°5
    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q309

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Cadot-Duret.

    2 lots 2 medias

    Cadot-Duret.

    Date

    an III

    Cote

    2Q209

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Cadot-Duret.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    2e volume.

    2 lots 2 medias

    2e volume.

    Date

    an II

    Cote

    2Q49

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville.
    • 2e bureau.
    • 2e volume.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Dassier-Lachassagne-Luce.

    2 lots 2 medias

    Dassier-Lachassagne-Luce.

    Date

    1793-an XIII

    Cote

    1Q1116

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • Liquidation.
    • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
    • Dassier-Lachassagne-Luce.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Chamelet.

    2 lots 2 medias

    Chamelet.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q998

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Chamelet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Guillaud-Laroche.

    2 lots 2 medias

    Guillaud-Laroche.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q971

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Guillaud-Laroche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Roux-Dubost.

    2 lots 2 medias

    Roux-Dubost.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q970

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Roux-Dubost.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Cessieux-Lavaudan.

    2 lots 2 medias

    Cessieux-Lavaudan.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q968

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Cessieux-Lavaudan.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Chamelet.

    2 lots 2 medias

    Chamelet.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q935

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Chamelet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    thermidor an II.

    2 lots 2 medias

    thermidor an II.

    Date

    thermidor an II

    Cote

    1Q897

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
    • thermidor an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Ensemble du district.

    2 lots 2 medias

    Ensemble du district.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q869

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Ensemble du district.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Danguin-Duvant.

    2 lots 2 medias

    Danguin-Duvant.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q825

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Danguin-Duvant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    2 lots 2 medias

    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    Date

    an III

    Cote

    1Q813

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an VII

    Cote

    1Q751

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Environs de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Environs de Villefranche.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q746

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Environs de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q738

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    Givors.

    2 lots 2 medias

    Givors.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q732

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Givors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  23. Résultat n°23
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q716

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q701

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Raison.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-fructidor an III

    Cote

    1Q666

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q656

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  28. Résultat n°28
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q652

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    26 pluviôse an II-29 brumaire an III

    Cote

    1Q640

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Chalier.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    Centre national de défense contre la grêle.

    1 media

    Centre national de défense contre la grêle.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7M1010

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Centre national de défense contre la grêle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  31. Résultat n°31
    Délits forestiers et incendies.

    1 media

    Délits forestiers et incendies.

    Date

    1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862

    Cote

    7M977

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Délits forestiers et incendies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  32. Résultat n°32
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  33. Résultat n°33
    1919, 1922, 1929.

    1 media

    1919, 1922, 1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    7M909

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
    • 1919, 1922, 1929.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  34. Résultat n°34
    Froid et gelée.

    1 media

    Froid et gelée.

    Date

    1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884

    Cote

    7M886

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Froid et gelée.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  35. Résultat n°35
    Inondations.

    1 media

    Inondations.

    Date

    1841-1930

    Cote

    7M876

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Inondations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  36. Résultat n°36
    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    1 media

    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Date

    1838-1896

    Cote

    7M874

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  37. Résultat n°37
    novembre-décembre 1910.

    1 media

    novembre-décembre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M670

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    septembre-octobre 1910.

    1 media

    septembre-octobre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M669

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  39. Résultat n°39
    avril-août 1910.

    1 media

    avril-août 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M668

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-août 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  40. Résultat n°40
    janvier-mars 1910.

    1 media

    janvier-mars 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M667

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  41. Résultat n°41
    novembre-décembre 1909.

    1 media

    novembre-décembre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M666

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  42. Résultat n°42
    septembre-octobre 1909.

    1 media

    septembre-octobre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M665

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  43. Résultat n°43
    juillet-août 1909.

    1 media

    juillet-août 1909.

    Date

    Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909

    Cote

    7M664

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • juillet-août 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  44. Résultat n°44
    avril-juin 1909.

    1 media

    avril-juin 1909.

    Date

    Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909

    Cote

    7M663

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-juin 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  45. Résultat n°45
    janvier-mars 1909.

    1 media

    janvier-mars 1909.

    Date

    Entre le 1er janvier 1909 et le 31 mars 1909

    Cote

    7M662

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  46. Résultat n°46
    avril-novembre 1901.

    1 media

    avril-novembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M652

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-novembre 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  47. Résultat n°47
    janvier-mars 1901.

    1 media

    janvier-mars 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M651

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-mars 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  48. Résultat n°48
    novembre-décembre 1900.

    1 media

    novembre-décembre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M650

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • novembre-décembre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  49. Résultat n°49
    avril-octobre 1900.

    1 media

    avril-octobre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M649

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-octobre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  50. Résultat n°50
    janvier-mars 1900.

    1 media

    janvier-mars 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M648

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-mars 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  51. Résultat n°51
    octobre-décembre 1899.

    1 media

    octobre-décembre 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M647

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • octobre-décembre 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  52. Résultat n°52
    août-septembre 1899.

    1 media

    août-septembre 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M646

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • août-septembre 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  53. Résultat n°53
    mars-juillet 1899.

    1 media

    mars-juillet 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M645

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • mars-juillet 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  54. Résultat n°54
    janvier-février 1899.

    1 media

    janvier-février 1899.

    Date

    1899

    Cote

    7M644

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-février 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  55. Résultat n°55
    novembre-décembre 1898.

    1 media

    novembre-décembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    7M643

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • novembre-décembre 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  56. Résultat n°56
    septembre-octobre 1898.

    1 media

    septembre-octobre 1898.

    Date

    1898-1898

    Cote

    7M642

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • septembre-octobre 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  57. Résultat n°57
    janvier-août 1898.

    1 media

    janvier-août 1898.

    Date

    1898

    Cote

    7M641

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-août 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  58. Résultat n°58
    mars-décembre 1897.

    1 media

    mars-décembre 1897.

    Date

    1897

    Cote

    7M640

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • mars-décembre 1897.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  59. Résultat n°59
    janvier-février 1897.

    1 media

    janvier-février 1897.

    Date

    1897

    Cote

    7M639

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-février 1897.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  60. Résultat n°60
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853

    Cote

    7M501

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  61. Résultat n°61
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1812-1935

    Cote

    7M412

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Transports.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  62. Résultat n°62
    Arbres fruitiers.

    1 media

    Arbres fruitiers.

    Date

    1819-1843, 1819, 1843

    Cote

    7M389

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arbres fruitiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  63. Résultat n°63
    Quittances et obligations.

    2 lots 43 medias

    Quittances et obligations.

    Date

    1730-1731

    Cote

    3E39404

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Bully
    • DURAND
    • Quittances et obligations.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  64. Résultat n°64
    Minutes.

    2 lots 27 medias

    Minutes.

    Date

    1728-1731

    Cote

    3E39403

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Bully
    • DURAND
    • Minutes.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  65. Résultat n°65
    1767-1771

    2 lots 2 medias

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    3E32341

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Beaujeu
    • DURAND
    • Minutes
    • 1767-1771

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  66. Résultat n°66
    1757-1766

    2 lots 2 medias

    1757-1766

    Date

    1757-1766

    Cote

    3E32340

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Beaujeu
    • DURAND
    • Minutes
    • 1757-1766

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  67. Résultat n°67
    1691-1696

    2 lots 2 medias

    1691-1696

    Date

    1691-1696

    Cote

    3E1445

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1691-1696

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  68. Résultat n°68
    1685-1690

    2 lots 2 medias

    1685-1690

    Date

    1685-1690

    Cote

    3E1444

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1685-1690

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  69. Résultat n°69
    1681-1684

    2 lots 2 medias

    1681-1684

    Date

    1681-1684

    Cote

    3E1443

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1681-1684

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  70. Résultat n°70
    1676-1680

    2 lots 2 medias

    1676-1680

    Date

    1676-1680

    Cote

    3E1442

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1676-1680

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  71. Résultat n°71
    1672-1675

    2 lots 2 medias

    1672-1675

    Date

    1672-1675

    Cote

    3E1441

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1672-1675

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  72. Résultat n°72
    1670-1671

    2 lots 2 medias

    1670-1671

    Date

    1670-1671

    Cote

    3E1440B

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1670-1671

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  73. Résultat n°73
    1668-1669

    2 lots 2 medias

    1668-1669

    Date

    1668-1669

    Cote

    3E1440A

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1668-1669

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  74. Résultat n°74
    1658-1667

    2 lots 2 medias

    1658-1667

    Date

    1658-1667

    Cote

    3E1439

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1658-1667

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  75. Résultat n°75
    1675-1710

    2 lots 2 medias

    1675-1710

    Date

    1675-1710

    Cote

    3E1438

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1675-1710

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  76. Résultat n°76
    1646-1674

    2 lots 2 medias

    1646-1674

    Date

    1646-1674

    Cote

    3E1437

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Minutes.
    • 1646-1674

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  77. Résultat n°77
    Quittances.

    2 lots 2 medias

    Quittances.

    Date

    1609-1683

    Cote

    3E1436

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • DURAND
    • Quittances.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  78. Résultat n°78

    Portrait de Sa Grandeur Monseigneur Sevin, Archevêque de Lyon et de Vienne, Primat des Gaules, Prélat Consécrateur

    Cote

    FG B 668 (5)

    • Contexte : Fonds Galle

    • Portrait de Sa Grandeur Monseigneur Sevin, Archevêque...
  79. Résultat n°79
    Plantes médicinales

    1 media

    Plantes médicinales

    Date

    1826-1840

    Cote

    7M999

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Horticulture.
    • Plantes médicinales

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  80. Résultat n°80
    Pépinières de particuliers

    1 media

    Pépinières de particuliers

    Date

    1803-1821, an XII-1821

    Cote

    7M998

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arboriculture.
    • Pépinières de particuliers

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau