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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de toute origine.
Cote
2Q298
 Date
1818
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens nationaux de toute origine.
2
Sommier des biens des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des condamnés.
Cote
2Q285
 Date
an II-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des condamnés.
3
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Cote
2Q54
 Date
an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
4
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.
Cote
1Q995
 Date
1793-an V
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Beaujeu.
5
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.
Cote
1Q749
 Date
1793-an VI
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Beaujeu.
6
Centre national de défense contre la grêle.

1 media

Centre national de défense contre la grêle.
Cote
7M1010
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Météorologie.
  • Services centraux.
  • Centre national de défense contre la grêle.
7
Délits forestiers et incendies.

1 media

Délits forestiers et incendies.
Cote
7M977
 Date
1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862
 Lieu
LYON
 Type de document
DELIT D'USAGE, INCENDIE

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Délits forestiers et incendies.
8
Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

1 media

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra
Cote
7M976
 Date
1929-1930
 Lieu
LETRA
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
9
1919, 1922, 1929.

1 media

1919, 1922, 1929.
Cote
7M909
 Date
1919-1929
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
  • 1919, 1922, 1929.
10
Froid et gelée.

1 media

Froid et gelée.
Cote
7M886
 Date
1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884
 Lieu
GLEIZE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Froid et gelée.
11
Inondations.

1 media

Inondations.
Cote
7M876
 Date
1841-1930
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Inondations.
12
Lutte contre la sécheresse, réglementation

1 media

Lutte contre la sécheresse, réglementation
Cote
7M874
 Date
1838-1896
 Lieu - Type de document
SECHERESSE

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Lutte contre la sécheresse, réglementation
13
novembre-décembre 1910.

1 media

novembre-décembre 1910.
Cote
7M670
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1910.
14
septembre-octobre 1910.

1 media

septembre-octobre 1910.
Cote
7M669
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1910.
15
avril-août 1910.

1 media

avril-août 1910.
Cote
7M668
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-août 1910.
16
janvier-mars 1910.

1 media

janvier-mars 1910.
Cote
7M667
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • janvier-mars 1910.
17
novembre-décembre 1909.

1 media

novembre-décembre 1909.
Cote
7M666
 Date
1909-1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1909.
18
septembre-octobre 1909.

1 media

septembre-octobre 1909.
Cote
7M665
 Date
1909-1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1909.
19
juillet-août 1909.

1 media

juillet-août 1909.
Cote
7M664
 Date
Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • juillet-août 1909.
20
avril-juin 1909.

1 media

avril-juin 1909.
Cote
7M663
 Date
Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-juin 1909.