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  • 1
    Sommier des biens nationaux de toute origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de toute origine.

    Date

    1818

    Cote

    2Q298

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens nationaux de toute origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 2
    Sommier des biens des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des condamnés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q285

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 3
    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    Date

    an II

    Cote

    2Q54

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 4
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    1793-an V

    Cote

    1Q995

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 5
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q749

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 6
    Centre national de défense contre la grêle.

    1 media

    Centre national de défense contre la grêle.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7M1010

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Centre national de défense contre la grêle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 7
    Délits forestiers et incendies.

    1 media

    Délits forestiers et incendies.

    Date

    1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862

    Cote

    7M977

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Délits forestiers et incendies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 8
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 9
    1919, 1922, 1929.

    1 media

    1919, 1922, 1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    7M909

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
    • 1919, 1922, 1929.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 10
    Froid et gelée.

    1 media

    Froid et gelée.

    Date

    1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884

    Cote

    7M886

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Froid et gelée.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 11
    Inondations.

    1 media

    Inondations.

    Date

    1841-1930

    Cote

    7M876

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Inondations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 12
    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    1 media

    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Date

    1838-1896

    Cote

    7M874

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 13
    novembre-décembre 1910.

    1 media

    novembre-décembre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M670

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 14
    septembre-octobre 1910.

    1 media

    septembre-octobre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M669

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 15
    avril-août 1910.

    1 media

    avril-août 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M668

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-août 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 16
    janvier-mars 1910.

    1 media

    janvier-mars 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M667

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 17
    novembre-décembre 1909.

    1 media

    novembre-décembre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M666

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 18
    septembre-octobre 1909.

    1 media

    septembre-octobre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M665

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 19
    juillet-août 1909.

    1 media

    juillet-août 1909.

    Date

    Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909

    Cote

    7M664

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • juillet-août 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 20
    avril-juin 1909.

    1 media

    avril-juin 1909.

    Date

    Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909

    Cote

    7M663

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-juin 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau