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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Cote
2Q298
Date
1818
Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens nationaux de toute origine.
Résultat n°2
Sommier des biens des condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q285
Date
an II-an III
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des condamnés.
Résultat n°3
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

Cote
2Q54
Date
an II
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Résultat n°4
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Cote
1Q995
Date
1793-an V
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Beaujeu.
Résultat n°5
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Cote
1Q749
Date
1793-an VI
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Beaujeu.
Résultat n°6
Centre national de défense contre la grêle.

1 media

Cote
7M1010
Date
1936-1940
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Météorologie.
  • Services centraux.
  • Centre national de défense contre la grêle.
Résultat n°7
Délits forestiers et incendies.

1 media

Cote
7M977
Date
1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862
Lieu
LYON
Type de document
DELIT D'USAGE, INCENDIE
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Délits forestiers et incendies.
Résultat n°8
Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

1 media

Cote
7M976
Date
1929-1930
Lieu
LETRA
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
Résultat n°9
1919, 1922, 1929.

1 media

Cote
7M909
Date
1919-1929
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
  • 1919, 1922, 1929.
Résultat n°10
Froid et gelée.

1 media

Cote
7M886
Date
1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884
Lieu
GLEIZE
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Froid et gelée.
Résultat n°11
Inondations.

1 media

Cote
7M876
Date
1841-1930
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Inondations.
Résultat n°12
Lutte contre la sécheresse, réglementation

1 media

Cote
7M874
Date
1838-1896
Lieu - Type de document
SECHERESSE
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Lutte contre la sécheresse, réglementation
Résultat n°13
novembre-décembre 1910.

1 media

Cote
7M670
Date
1910-1910
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1910.
Résultat n°14
septembre-octobre 1910.

1 media

Cote
7M669
Date
1910-1910
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1910.
Résultat n°15
avril-août 1910.

1 media

Cote
7M668
Date
1910-1910
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-août 1910.
Résultat n°16
janvier-mars 1910.

1 media

Cote
7M667
Date
1910-1910
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • janvier-mars 1910.
Résultat n°17
novembre-décembre 1909.

1 media

Cote
7M666
Date
1909-1909
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1909.
Résultat n°18
septembre-octobre 1909.

1 media

Cote
7M665
Date
1909-1909
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1909.
Résultat n°19
juillet-août 1909.

1 media

Cote
7M664
Date
Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • juillet-août 1909.
Résultat n°20
avril-juin 1909.

1 media

Cote
7M663
Date
Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-juin 1909.