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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
LAMBERT

2 medias

Cote
3335W30, 3335W4
Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0569
  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • LAMBERT
Résultat n°2
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Cote
2Q210
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Erard-Laurencet.
Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Cote
2Q207
Date
an II-an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°4
Canton de la Convention.

2 lots 2 medias

Cote
2Q74
Date
an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton de la Convention.
Résultat n°5
2e volume.

2 lots 2 medias

Cote
2Q49
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 2e volume.
Résultat n°6
Givors.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1085
Date
an II-an III
Lieu
GIVORS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Givors.
Résultat n°7
Labarmondière-Lyonnet.

2 lots 2 medias

Cote
1Q835
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Labarmondière-Lyonnet.
Résultat n°8
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Cote
1Q813
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...
Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Cote
1Q656
Date
frimaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°10
Minutes

2 lots 73 medias

Cote
3E22413
Date
1836
Lieu
Villefranche-sur-Saône
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Villefranche-sur-Saône
  • LAMBERT
  • Minutes
Résultat n°11
Quittances et expéditions

2 lots 672 medias

Cote
3E11704
Date
1655-1737
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Quittances et expéditions
Résultat n°12
1755-1759

2 lots 2 medias

Cote
3E11703
Date
1755-1759
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1755-1759
Résultat n°13
1750-1754

2 lots 2 medias

Cote
3E11702
Date
1750-1754
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1750-1754
Résultat n°14
1747-1749

2 lots 216 medias

Cote
3E11701
Date
1747-1749
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1747-1749
Résultat n°15
1744-1746

2 lots 640 medias

Cote
3E11700
Date
1744-1746
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1744-1746
Résultat n°16
1741-1743

2 lots 2 medias

Cote
3E11699
Date
1741-1743
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1741-1743
Résultat n°17
1739-1740

2 lots 2 medias

Cote
3E11698
Date
1739-1740
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1739-1740
Résultat n°18
1737-1738

2 lots 2 medias

Cote
3E11697
Date
1737-1738
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1737-1738
Résultat n°19
1735-1736

2 lots 2 medias

Cote
3E11696
Date
1735-1736
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1735-1736
Résultat n°20
1733-1734

2 lots 2 medias

Cote
3E11695
Date
1733-1734
Lieu
Le Bois-d'Oingt
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Le Bois-d'Oingt
  • LAMBERT
  • Minutes
  • 1733-1734