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Résultats de la recherche

  • 1

    Sommier des biens des émigrés

    Date

    1792-1807

    Cote

    2Q320

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des biens des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés

    Date

    1792-1795, 1792-an III

    Cote

    2Q309

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés

    Date

    1793-1800, 1793-an VIII

    Cote

    2Q466

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Sommaire général des biens des émigrés du département

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q43

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommaire général des biens des émigrés du département

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q463

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Sommier des biens nationaux de toute origine

    Date

    1791-1818

    Cote

    2Q298

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens nationaux de toute origine

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Roche-Longchampt, Peysson-Baccot, Fabriques des sauvages, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-l'Eclairé, Affoux ; Mignot-Bussy, Fabriques de Joux, Saint-Vérand et Saint-Romain-de-Popey ; Roche-Thulon, Balland, Sausay, Collabeau

    Date

    1794-1794, 16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • Roche-Longchampt, Peysson-Baccot, Fabriques des sauvages,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Roche-Thulon, Collabeau, Mignot-Bussy, Balland, La Poype, Peysson-Baccot, Vauban, Lavernette, Vichy

    Date

    1795-1795, 4 pluviôse an III-1er vendémiaire an IV

    Cote

    2Q458

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • Roche-Thulon, Collabeau, Mignot-Bussy, Balland, La...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Collabeau, Mignot-Bussy, Gervais, Balland, Roche-Thulon

    Date

    1794-1795, 29 brumaire an III-4 pluviôse an III

    Cote

    2Q457

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • Collabeau, Mignot-Bussy, Gervais, Balland, Roche-Thulon

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q299

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON