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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Cote
2Q225
Date
1793-an VIII
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q466
Date
1793-an VIII
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...
Résultat n°3
Saint-Nizier.

2 lots 2 medias

Cote
1Q87
Date
1796-1797
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de deuxième origine (classés par paroisse).
  • Saint-Nizier.
Résultat n°4
Bureau Cisterne.

2 lots 2 medias

Cote
2Q202
Date
1792-an IV
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Cisterne.
Résultat n°5
Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Cote
2Q220
Date
an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Résultat n°6
Bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Cote
2Q173
Date
1793
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier.
Résultat n°7
Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

2 lots 2 medias

Cote
2Q131
Date
1827
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.
Résultat n°8
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q463
Date
an II-an III
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°9
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Cote
2Q172
Date
1793
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Geors.
Résultat n°10
Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Cote
2Q44
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville...
Résultat n°11
Saint-Martin-d'Ainay.

2 lots 2 medias

Cote
1Q88
Date
1795-1798
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de deuxième origine (classés par paroisse).
  • Saint-Martin-d'Ainay.
Résultat n°12
Bureau Fion.

2 lots 2 medias

Cote
2Q201
Date
1792-an VIII
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Fion.
Résultat n°13
Maclas-Nicolas.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1117
Date
1792-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Maclas-Nicolas.