Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 4
  • 2
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q722

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Commune de Chalier (Croix-Rousse).
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Contestations.

    1 media

    Contestations.

    Date

    1957-1962

    Cote

    3716W488

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Examens.
    • Résultats.
    • Contestations.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  3. Résultat n°3
    Canton de la Croix-Rousse.

    2 lots 2 medias

    Canton de la Croix-Rousse.

    Date

    an II

    Cote

    2Q76

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton de la Croix-Rousse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q738

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Contestations.

    1 media

    Contestations.

    Date

    1957-1962

    Cote

    3716W488

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Examens.
    • Résultats.
    • Contestations.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)