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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 janvier 1985-23 juin 1986.

1 media

Cote
4075W211
Date
1985-1986
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 7 janvier 1985-23 juin 1986.
Résultat n°2
28 décembre 1984-30 décembre 1985.

1 media

Cote
4075W127
Date
1984-1985
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 28 décembre 1984-30 décembre 1985.
Résultat n°3
27 décembre 1984-19 décembre 1985.

1 media

Cote
4075W126
Date
1984-1985
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 27 décembre 1984-19 décembre 1985.
Résultat n°4
21 mars-14 juin 1984.

1 media

Cote
4075W100
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 21 mars-14 juin 1984.
Résultat n°5
26 septembre-28 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W102
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 26 septembre-28 décembre 1984.
Résultat n°6
3 janvier-20 mars 1984.

1 media

Cote
4075W99
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 janvier-20 mars 1984.
Résultat n°7
3 janvier-29 mai 1984.

1 media

Cote
4075W113
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-29 mai 1984.
Résultat n°8
3 janvier-21 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W125
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 3 janvier-21 décembre 1984.
Résultat n°9
18 juin-25 septembre 1984.

1 media

Cote
4075W101
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 18 juin-25 septembre 1984.
Résultat n°10
1er juin-28 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W114
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juin-28 décembre 1984.
Résultat n°11
n° 216-401.

1 media

Cote
4075W50
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°12
3 juin-9 septembre 1983.

1 media

Cote
4075W97
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 juin-9 septembre 1983.
Résultat n°13
4 janvier-20 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W123
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 4 janvier-20 décembre 1983.
Résultat n°14
Actes civils publics.

1 media

Cote
4075W1
Date
1979-1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Actes civils publics.
Résultat n°15
n° 402-609.

1 media

Cote
4075W51
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 402-609.
Résultat n°16
D-G.

1 media

Cote
4075W207
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • D-G.
Résultat n°17
n° 610-805.

1 media

Cote
4075W52
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 610-805.
Résultat n°18
12 septembre-27 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W98
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 12 septembre-27 décembre 1983.
Résultat n°19
1er juillet-29 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W112
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juillet-29 décembre 1983.
Résultat n°20
3 janvier-18 mars 1983.

1 media

Cote
4075W95
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 janvier-18 mars 1983.