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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

Cote
3842, 6U1/5084
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
2
Décembre 1886.

1 media

Cote
1952, 6Up1/1309
Date
1886
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
3
Mai-juin 1896.

1 media

Cote
0183, 6Up1/135
Date
1896
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
4
Février 1933.

1 media

Cote
3475, 6Up1/2859
Date
1933
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Février 1933.
5
Mai 1938.

1 media

Cote
3571, 6Up1/2955
Date
1938
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Mai 1938.
6
Décembre 1865.

1 media

Cote
2644, 6UP1/2046
Date
1865
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Décembre 1865.
7
Décembre 1847.

1 media

Cote
1477, 6Up1/3606
Date
1847
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1847.
8
Octobre 1874.

1 media

Cote
1806, 6Up1/1163
Date
1874
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Octobre 1874.
9
NEY-NEZ.

2 lots 99 medias

Cote
4418, 6U1/5660
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • NEY-NEZ.
10
EY.

2 lots 117 medias

Cote
4016, 6U1/5258
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • EY.
11
Août 1926.

1 media

Cote
3372, 6Up1/2756
Date
1926
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Août 1926.
12
Juin 1881.

1 media

Cote
2820, 6Up1/2222
Date
1881
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Juin 1881.
13
22 janvier 1929-5 octobre 1929.

1 media

Cote
0785, 6Up1/734
Date
1929-1929
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registres de transcription des actes de formation et...
  • 22 janvier 1929-5 octobre 1929.
14
Mai 1900.

1 media

Cote
0215, 6Up1/167
Date
1900
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai 1900.
15
Juin 1938.

1 media

Cote
0681, 6Up1/632
Date
1938
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Juin 1938.
16
Avril 1884.

1 media

Cote
2861, 6Up1/2256
Date
1884
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Avril 1884.
17
18-29 août 1820.

1 media

Cote
1012, 6Up1/3141
Date
1820
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • 18-29 août 1820.
18
Janvier 1923.

1 media

Cote
3316, 6Up1/2700
Date
1923
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Janvier 1923.
19
B62 - n°20840 à 21156 (15 décembre 1950-30 mai 1951).

2 lots 261 medias

Cote
5045, 4466W79
Date
1950-1951
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Registres analytiques des sociétés (B).
  • B62 - n°20840 à 21156 (15 décembre 1950-30 mai 1951).
20
Novembre 1936.

1 media

Cote
0663, 6Up1/614
Date
1936
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Novembre 1936.