Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5 001
  • 1 322
Nom de l'inventaire
  • 4 998
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 5 000
  • 4 999
  • 4 999
  • 4 999
  • 4 999
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 17
  • 2 269
  • 2 738
  • 1
Typologies
  • 5 001
  • 5 000
  • 4 998
  • 2
  • 1
Afficher plus
Titres
  • 129
  • 67
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Cote
3Q
Date
1790-1969
Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE
  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

Résultat n°2
Livre de teintures.

1 media

Cote
3674, 6Up1/3661
Date
1790-an XI
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • LAURENT père & fils.
  • Livre de teintures.
Résultat n°3
Livre des achats.

1 media

Cote
3692, 6UP1/3676
Date
An III-1808
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • VIAL Martin
  • Livre des achats.
Résultat n°4
Livre de recettes et dépenses.

1 media

Cote
3691, 6Up1/3675
Date
5 germinal an III-30 août 1808
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • VIAL Martin
  • Livre de recettes et dépenses.
Résultat n°5
Justices de paix.

1 media

Cote
7Up 1-7Up2958
Date
1798-1958
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : Justices de paix.

Résultat n°6
13 germinal an VII-1 ventôse an VIII.

1 media

Cote
3602, 6Up1/3642
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registres des expéditions.
  • 13 germinal an VII-1 ventôse an VIII.
Résultat n°7
Extraits des délibérations de l'administration des monnaies.

1 media

Cote
3669, 6Up1/3657
Date
22 ventôse an VII-24 novembre 1810
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • Extraits des délibérations de l'administration des...
Résultat n°8
an VIII-an IX.

1 media

Cote
0925, 6Up1/3055
Date
an VIII-an IX
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Plumitifs et annexes.
  • Annexes.
  • an VIII-an IX.
Résultat n°9
6 prairial an VIII-8 nivôse an IX.

1 media

Cote
0910, 6Up1/3041
Date
an VIII-an IX
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Plumitifs et annexes.
  • Plumitifs.
  • 6 prairial an VIII-8 nivôse an IX.
Résultat n°10
24 ventôse an VIII-1 messidor an IX.

1 media

Cote
3603, 6Up1/3643
Date
an VIII-an IX
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registres des expéditions.
  • 24 ventôse an VIII-1 messidor an IX.
Résultat n°11
Plumitifs timbrés.

1 media

Cote
3694, 6Up1/3677
Date
25 frimaire an VIII-22 brumaire an IX
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • Tribunal de commerce de Lyon.
  • Plumitifs timbrés.
Résultat n°12
26 brumaire an IX-25 fructidor an IX.

1 media

Cote
0898, 6Up1/3030
Date
an IX-an IX
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Plumitifs et annexes.
  • Plumitifs timbrés.
  • 26 brumaire an IX-25 fructidor an IX.
Résultat n°13
22 prairial an IX-1 fructidor an X.

1 media

Cote
3604, 6Up1/3644
Date
an IX-an X
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registres des expéditions.
  • 22 prairial an IX-1 fructidor an X.
Résultat n°14
25 fructidor an IX-27 messidor an X.

1 media

Cote
0899, 6Up1/3031
Date
an IX-an X
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Plumitifs et annexes.
  • Plumitifs timbrés.
  • 25 fructidor an IX-27 messidor an X.
Résultat n°15
Cessions de biens.

1 media

Cote
3670, 6Up1/3658
Date
An IX-9 mai 1819
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • Cessions de biens.
Résultat n°16
25 thermidor an IX-22 ventôse an X.

1 media

Cote
0912, 6Up1/3043
Date
an IX-an X
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Plumitifs et annexes.
  • Plumitifs.
  • 25 thermidor an IX-22 ventôse an X.
Résultat n°17
20 nivôse an IX-25 thermidor an IX.

1 media

Cote
0911, 6Up1/3042
Date
an IX
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Plumitifs et annexes.
  • Plumitifs.
  • 20 nivôse an IX-25 thermidor an IX.
Résultat n°18
Livre de promesses d'achats et ventes ; Livre d'achats et ventes.

1 media

Cote
3675, 6Up1/3662
Date
An X-an XII
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • LAURENT père & fils.
  • Livre de promesses d'achats et ventes ; Livre d'achats...
Résultat n°19
an X.

1 media

Cote
0926, 6Up1/3056
Date
an X
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Plumitifs et annexes.
  • Annexes.
  • an X.
Résultat n°20
Livre de comptes, marchandises générales, débiteurs, caisse, traites et remises, profits et pertes, comptes clients.

1 media

Cote
3681, 6UP3667
Date
An X-An XII
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes divers.
  • COCHET fabricant et marchand de soieries.
  • Livre de comptes, marchandises générales, débiteurs,...